EL-GHAZI MOUSTAFA

Active

Siren521 070 995Entrepreneur individuel01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 13 mars 2010

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

EL-GHAZI MOUSTAFA est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 mars 2010 sous le numéro SIREN 521 070 995. Son siège social est situé 60 av Amedee Mercier, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de EL-GHAZI MOUSTAFA

INSEE

Dénomination: EL-GHAZI MOUSTAFA
SIREN: 521 070 995
SIRET (siège): 521 070 995 00027
N° TVA intracommunautaire: FR88521070995Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 521 070 995
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création: 13 mars 2010
Siège social: 60 AV AMEDEE MERCIER, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de EL-GHAZI MOUSTAFA

Vente au marché bazar démontrateur de linge de maison

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Établissements de EL-GHAZI MOUSTAFA

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif
521 070 995 00027 · ouvert le 13 mars 2010 · NAF 4789Z
01000 BOURG-EN-BRESSEFermé
521 070 995 00019 · ouvert le 13 mars 2010 · NAF 4789Z

Documents juridiques de EL-GHAZI MOUSTAFA

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2015

Acte

Conformité de EL-GHAZI MOUSTAFA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EL-GHAZI MOUSTAFA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EL-GHAZI MOUSTAFA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EL-GHAZI MOUSTAFA

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

09 août 2015Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-07-27 · Début d'activité : 2010-03-13

06 juillet 2024création
Date d'effet : 13 mars 2010

Questions fréquentes sur EL-GHAZI MOUSTAFA

Quel est le numéro SIREN de EL-GHAZI MOUSTAFA ?

Le numéro SIREN de EL-GHAZI MOUSTAFA est 521 070 995. Le SIRET de son siège social est 521 070 995 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88521070995.

Où se situe le siège social de EL-GHAZI MOUSTAFA ?

Le siège social de EL-GHAZI MOUSTAFA est situé 60 av Amedee Mercier, 01000 Bourg-en-Bresse.