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922 575 584

Active
Siren922 575 584Entrepreneur individuel ORLEANSCréée le 14 septembre 2022

4331Z · Travaux de plâtrerie

Documents

Fiche d'identité de 922 575 584

Dénomination
922 575 584
SIREN
922 575 584
SIRET (siège)
922 575 584 00011
N° TVA intracommunautaire
FR59922575584Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 575 584
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4331Z - Travaux de plâtrerie
Date de création
14 septembre 2022
Siège social
ORLEANS
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 922 575 584

PLAQUISTE

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Dirigeants et représentants de 922 575 584

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 922 575 584

2 établissements, dont 2 en activité.

  • ORLEANSSiègeActif

    922 575 584 00011 · ouvert le 14 septembre 2022 · NAF 4331Z

  • DonnerySiègeActif

    922 575 584 00029 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 4331Z

Documents juridiques de 922 575 584

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 13 janvier 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 922 575 584

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 922 575 584. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 922 575 584 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 922 575 584

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2022