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EL MOSAIC

Active
Siren492 017 843SARL38400 SAINT MARTIN D'HERESCréée le 15 octobre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 492 017 843, EL MOSAIC est une SARL créée le 15 octobre 2006. Son siège social est situé 141 av Ambroise Croizat residence Elodia, 38400 Saint Martin d'Heres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4778C.

Fiche d'identité de EL MOSAIC

Dénomination
EL MOSAIC
SIREN
492 017 843
SIRET (siège)
492 017 843 00011
N° TVA intracommunautaire
FR79492017843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 017 843
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4778C
Date de création
15 octobre 2006
Siège social
141 AV AMBROISE CROIZAT RESIDENCE ELODIA, 38400, SAINT MARTIN D'HERES
Établissements
1
Statut
Active

Finances de EL MOSAIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EL MOSAIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de EL MOSAIC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38400 SAINT MARTIN D'HERESSiègeFermé

    492 017 843 00011 · ouvert le 15 octobre 2006 · NAF 4778C

Documents juridiques de EL MOSAIC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de EL MOSAIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EL MOSAIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EL MOSAIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EL MOSAIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EL MOSAIC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EL MOSAIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EL MOSAIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2006

Questions fréquentes sur EL MOSAIC

Quel est le numéro SIREN de EL MOSAIC ?

Le numéro SIREN de EL MOSAIC est 492 017 843. Le SIRET de son siège social est 492 017 843 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79492017843.

Où se situe le siège social de EL MOSAIC ?

Le siège social de EL MOSAIC est situé 141 av Ambroise Croizat residence Elodia, 38400 Saint Martin d'Heres.

EL MOSAIC est-elle toujours en activité ?

Oui, EL MOSAIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EL MOSAIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EL MOSAIC.

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