EL MOUSSI SMAIL
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Enregistré sous le numéro SIREN 902 891 464, EL MOUSSI SMAIL est un entrepreneur individuel créé le 29 septembre 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 B rue des Vosges, 67800 Hoenheim. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de EL MOUSSI SMAIL
INSEE- Dénomination
- EL MOUSSI SMAIL
- SIREN
- 902 891 464
- SIRET (siège)
- 902 891 464 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR38902891464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 891 464
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 29 septembre 2021
- Siège social
- 1 B RUE DES VOSGES, 67800, HOENHEIM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EL MOUSSI SMAIL
Vente de produits alimentaires et non alimentaires sur les marchés
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Établissements de EL MOUSSI SMAIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67800 HOENHEIMSiègeActif
902 891 464 00015 · ouvert le 29 septembre 2021 · NAF 4789Z
Documents juridiques de EL MOUSSI SMAIL
INPIConformité de EL MOUSSI SMAIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EL MOUSSI SMAIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de EL MOUSSI SMAIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EL MOUSSI SMAIL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 29 septembre 2021
Questions fréquentes sur EL MOUSSI SMAIL
Quel est le numéro SIREN de EL MOUSSI SMAIL ?
Le numéro SIREN de EL MOUSSI SMAIL est 902 891 464. Le SIRET de son siège social est 902 891 464 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38902891464.
Où se situe le siège social de EL MOUSSI SMAIL ?
Le siège social de EL MOUSSI SMAIL est situé 1 B rue des Vosges, 67800 Hoenheim.
EL MOUSSI SMAIL est-elle toujours en activité ?
Oui, EL MOUSSI SMAIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EL MOUSSI SMAIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EL MOUSSI SMAIL.
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