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ELAIN BERNARD

Active
Siren412 371 437Entrepreneur individuel56230 QUESTEMBERTCréée le 01 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ELAIN BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1981 sous le numéro SIREN 412 371 437. Le siège social de l'entreprise se trouve Mounouff, 56230 Questembert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de ELAIN BERNARD

Dénomination
ELAIN BERNARD
SIREN
412 371 437
SIRET (siège)
412 371 437 00010
N° TVA intracommunautaire
FR88412371437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 371 437
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
MOUNOUFF, 56230, QUESTEMBERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ELAIN BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ELAIN BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ELAIN BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ELAIN BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56230 QUESTEMBERTSiègeActif

    412 371 437 00010 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 6820B

Documents juridiques de ELAIN BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ELAIN BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELAIN BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ELAIN BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELAIN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ELAIN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ELAIN BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur ELAIN BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ELAIN BERNARD ?

Le numéro SIREN de ELAIN BERNARD est 412 371 437. Le SIRET de son siège social est 412 371 437 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88412371437.

Où se situe le siège social de ELAIN BERNARD ?

Le siège social de ELAIN BERNARD est situé Mounouff, 56230 Questembert.

ELAIN BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ELAIN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ELAIN BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELAIN BERNARD.

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