ELANS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
ELANS est une SCI immatriculée le 27 décembre 2007 sous le numéro SIREN 501 697 965. Elle est domiciliée 6 Imp de la Bouvine, 34670 Baillargues. Son activité principale relève du code NAF 6832A. Elle est dirigée par SOUAD RACHIDI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ELANS
INSEE- Dénomination
- ELANS
- SIREN
- 501 697 965
- SIRET (siège)
- 501 697 965 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR03501697965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 697 965
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 27 décembre 2007
- Siège social
- 6 IMP DE LA BOUVINE, 34670, BAILLARGUES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ELANS
La Société continue d'avoir pour objet : L'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement et la vente de tous immeubles et biens immobiliers ; Toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à l'objet social et susceptibles d'en favoriser le développement ou la réalisation, à condition d'en respecter le caractère civil. L'acquisition par tous moyens et la gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières et autres droits sociaux.
Finances de ELANS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ELANS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 mai 2023
Anciens dirigeants (1)
Amandine. Co-gérant non statutaire : MORMONT Agathe Martine Marie MORMONT
Gérant non statutaire · de décembre 2007 à mai 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ELANS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 34670 BAILLARGUESSiègeActif
501 697 965 00033 · ouvert le 01 octobre 2020 · NAF 6832A
- 34160 CASTRIESFermé
501 697 965 00017 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 9604Z
- 34130 MUDAISONFermé
501 697 965 00025 · ouvert le 01 octobre 2020 · NAF 9602B
Documents juridiques de ELANS
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ELANS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ELANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ELANS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 21 novembre 2022 · N° 21/02118
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 29 juin 2022 · N° 20/09285
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 février 1993 · N° 90-19.429
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ELANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ELANS
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Gérant, Associé : RACHIDI Souad ; Associé : MARTINEZ Denis Henri François Gérard
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Gérant non statutaire : MORMONT Amandine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2007-12-27
- création
Date d'effet : 27 décembre 2007
Questions fréquentes sur ELANS
Quel est le numéro SIREN de ELANS ?
Le numéro SIREN de ELANS est 501 697 965. Le SIRET de son siège social est 501 697 965 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03501697965.
Qui dirige ELANS ?
ELANS est dirigée par SOUAD RACHIDI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ELANS ?
Le siège social de ELANS est situé 6 Imp de la Bouvine, 34670 Baillargues.
ELANS est-elle toujours en activité ?
Oui, ELANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ELANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELANS.
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