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ELEARN-CAPS

Active
Siren980 948 038SAS45000 OrléansCréée le 02 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

ELEARN-CAPS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 novembre 2023, identifiée par le SIREN 980 948 038. Elle est domiciliée 4 PAS de la Rapé, 45000 Orléans. Son activité principale relève du code NAF 4399C. Elle est dirigée par BADR SADAOUI, président de sas.

Fiche d'identité de ELEARN-CAPS

Dénomination
ELEARN-CAPS
SIREN
980 948 038
SIRET (siège)
980 948 038 00016
N° TVA intracommunautaire
FR23980948038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 948 038
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
200 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
02 novembre 2023
Siège social
4 PAS de la Rapé, 45000, Orléans
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ELEARN-CAPS

Tous travaux de maçonnerie générale, de gros œuvre de bâtiments

Finances de ELEARN-CAPS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ELEARN-CAPS

BS

BADR SADAOUI

Président de SAS

Depuis la création (02 novembre 2023) · 2 ans

Établissements de ELEARN-CAPS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 45000 OrléansSiègeFermé

    980 948 038 00016 · ouvert le 23 octobre 2023 · NAF 4399C

Documents juridiques de ELEARN-CAPS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de ELEARN-CAPS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELEARN-CAPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ELEARN-CAPS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELEARN-CAPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ELEARN-CAPS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ELEARN-CAPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ELEARN-CAPS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2023

Questions fréquentes sur ELEARN-CAPS

Quel est le numéro SIREN de ELEARN-CAPS ?

Le numéro SIREN de ELEARN-CAPS est 980 948 038. Le SIRET de son siège social est 980 948 038 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23980948038.

Qui dirige ELEARN-CAPS ?

ELEARN-CAPS est dirigée par BADR SADAOUI, président de sas.

Où se situe le siège social de ELEARN-CAPS ?

Le siège social de ELEARN-CAPS est situé 4 PAS de la Rapé, 45000 Orléans.

ELEARN-CAPS est-elle toujours en activité ?

Oui, ELEARN-CAPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ELEARN-CAPS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELEARN-CAPS.

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