ELECTRON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ELECTRON est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mai 2007, identifiée par le SIREN 494 496 219. Elle est domiciliée Ham Hameau d Herpigny, 59214 Quievy. Son activité principale relève du code NAF 4120A.
Fiche d'identité de ELECTRON
INSEE- Dénomination
- ELECTRON
- SIREN
- 494 496 219
- SIRET (siège)
- 494 496 219 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR60494496219Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 496 219
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4120A
- Date de création
- 29 mai 2007
- Siège social
- HAM HAMEAU D HERPIGNY, 59214, QUIEVY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ELECTRON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ELECTRON
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Co-Gérant · de février 2009 à décembre 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ELECTRON
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 59214 QUIEVYSiègeFermé
494 496 219 00010 · ouvert le 29 janvier 2007 · NAF 4120A
Documents juridiques de ELECTRON
INPIComptes annuels de ELECTRON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELECTRON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ELECTRON
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ELECTRON. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 21 octobre 2009. Clôturée le 08 décembre 2010 pour insuffisance d'actif.
6 jugements et avis publiés
Jugement du 08 décembre 2010 · publié le 21 décembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 25 octobre 2010 · publié le 12 août 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI
La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 19 juillet 2010 · publié le 08 avril 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI
Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 16 juillet 2010 · publié le 17 octobre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI
La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 06 juillet 2010 · publié le 22 juillet 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI
Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 21 octobre 2009 · publié le 11 avril 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Août 2009 désignant liquidateur Selarl Yvon Perin - Jean-Philippe Borkowiak 54, boulebard Faidherbe - 59400 Cambrai . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
45 décisions de justice publiées en open data mentionnent ELECTRON. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 6ème chambre
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2024F00606
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 02 juillet 2026 · N° 2026002314
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/00060
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 09 juin 2026 · N° 25/02320
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 06 mai 2026 · N° 26/00047
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 04 mai 2026 · N° 25/02165
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 03 octobre 2025 · N° 25/00638
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 25 septembre 2025 · N° 22/03392
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 17 septembre 2025 · N° 24/04335
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Tribunal de commerce, rEFERES
Décision du 05 août 2025 · N° 2025R00418
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 28 mai 2025 · N° 21/07386
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 15 avril 2025 · N° 2025R00101
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 12 novembre 2024 · N° 23/01468
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Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 19 juin 2024 · N° 22/02089
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Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 10 janvier 2023 · N° 21/01695
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 16 novembre 2022 · N° 19/09254
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Cour d'appel, 11e chambre
Décision du 16 juin 2022 · N° 21/03058
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Cour d'appel, 11e chambre
Décision du 16 juin 2022 · N° 21/03057
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 juin 2021 · N° 20-15.466
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 juin 2021 · N° 20-15.465
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 juin 2021 · N° 20-15.464
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 juin 2021 · N° 20-15.463
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 juin 2021 · N° 20-15.461
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 juin 2021 · N° 20-15.455
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 juin 2021 · N° 20-15.457
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 juin 2021 · N° 20-15.456
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Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 26 février 2020 · N° 17/02044
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Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 26 février 2020 · N° 17/02043
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Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 26 février 2020 · N° 17/02042
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Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 26 février 2020 · N° 17/02041
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Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 26 février 2020 · N° 17/02040
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Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 26 février 2020 · N° 17/02039
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Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 26 février 2020 · N° 17/02038
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Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 26 février 2020 · N° 17/02037
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Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 26 février 2020 · N° 17/02036
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Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 26 février 2020 · N° 17/02035
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 26 février 2020 · N° 17/02034
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Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 26 février 2020 · N° 17/02033
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Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 26 février 2020 · N° 17/02031
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 novembre 2017 · N° 16-18.738
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 octobre 2017 · N° 16-22.450
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 mars 2016 · N° 15-14.156
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Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 10 juin 2015 · N° 12/04460
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 décembre 2006 · N° 05-20.349
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 décembre 1992 · N° 90-19.067
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ELECTRON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ELECTRON
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 8 décembre 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 16 juillet 2010 · La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 25 octobre 2010 · La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI
Dépôt du projet de répartition · Jugement du 6 juillet 2010 · Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI
Dépôt du projet de répartition · Jugement du 19 juillet 2010 · Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 21 octobre 2009 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Août 2009 désignant liquidateur Selarl Yvon Perin - Jean-Philippe Borkowiak 54, boulebard Faidherbe - 59400 Cambrai . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI
Co-Gérant : GARIN Romain.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAMBRAI
- création
Date d'effet : 29 mai 2007
Marques déposées par ELECTRON
INPIELECTRON est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeELECTRON PAYSAGES
N° 3550890 · Déposée le 21 janvier 2008 · Marque semi-figurative
Classes 37, 44 · expirée le 21 janvier 2018
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ELECTRON
Quel est le numéro SIREN de ELECTRON ?
Le numéro SIREN de ELECTRON est 494 496 219. Le SIRET de son siège social est 494 496 219 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60494496219.
Où se situe le siège social de ELECTRON ?
Le siège social de ELECTRON est situé Ham Hameau d Herpigny, 59214 Quievy.
ELECTRON est-elle toujours en activité ?
Oui, ELECTRON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ELECTRON est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. ELECTRON a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 8 décembre 2010 pour insuffisance d'actif.
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