ELECTRONIQUE MODELE SYSTEME

Active

Siren330 096 322SARL76220 NEUF-MARCHECréée le 01 mai 1984

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 330 096 322, ELECTRONIQUE MODELE SYSTEME est une SARL créée le 1er mai 1984. Elle est domiciliée 13 rue des Sablons Vardes, 76220 Neuf-Marche. L'entreprise déclare le code NAF 222C comme activité principale.

Fiche d'identité de ELECTRONIQUE MODELE SYSTEME

INSEE

Dénomination: ELECTRONIQUE MODELE SYSTEME
SIREN: 330 096 322
SIRET (siège): 330 096 322 00012
N° TVA intracommunautaire: FR70330096322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 330 096 322
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 222C
Date de création: 01 mai 1984
Siège social: 13 RUE DES SABLONS VARDES, 76220, NEUF-MARCHE
Établissements: 2
Statut: Active

Finances de ELECTRONIQUE MODELE SYSTEME

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ELECTRONIQUE MODELE SYSTEME

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ELECTRONIQUE MODELE SYSTEME

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

76220 NEUF-MARCHESiègeFermé
330 096 322 00012 · ouvert le 01 mai 1984 · NAF 222C
95310 SAINT OUEN L'AUMONEFermé
330 096 322 00020 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 222C

Documents juridiques de ELECTRONIQUE MODELE SYSTEME

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 septembre 1999

Acte

Dépôt du 30 juillet 1998

Acte

Dépôt du 04 novembre 1997

Acte

Comptes annuels de ELECTRONIQUE MODELE SYSTEME

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELECTRONIQUE MODELE SYSTEME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ELECTRONIQUE MODELE SYSTEME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELECTRONIQUE MODELE SYSTEME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ELECTRONIQUE MODELE SYSTEME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ELECTRONIQUE MODELE SYSTEME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ELECTRONIQUE MODELE SYSTEME

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 01 mai 1984

Questions fréquentes sur ELECTRONIQUE MODELE SYSTEME

Quel est le numéro SIREN de ELECTRONIQUE MODELE SYSTEME ?

Le numéro SIREN de ELECTRONIQUE MODELE SYSTEME est 330 096 322. Le SIRET de son siège social est 330 096 322 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70330096322.

Où se situe le siège social de ELECTRONIQUE MODELE SYSTEME ?

Le siège social de ELECTRONIQUE MODELE SYSTEME est situé 13 rue des Sablons Vardes, 76220 Neuf-Marche.