Élégance concept

Active

Siren942 074 394SAS25490 Dampierre-les-BoisCréée le 20 mai 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 3,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 942 074 394, Élégance concept est une SAS créée le 20 mai 2025. Elle est domiciliée 4 RUE des Émaux, 25490 Dampierre-les-Bois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332B. La direction est assurée par Emmanuel Morelli en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de Élégance concept

INSEE

Dénomination: Élégance concept
SIREN: 942 074 394
SIRET (siège): 942 074 394 00019
N° TVA intracommunautaire: FR57942074394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 942 074 394
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 20 mai 2025
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 3 000 €
Code NAF / APE: 4332B
Date de création: 20 mai 2025
Siège social: 4 RUE des Émaux, 25490, Dampierre-les-Bois
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Élégance concept

Fourniture et pose pergola, carport, pare vue, store

Finances de Élégance concept

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Élégance concept

INSEE

Emmanuel Morelli

Président de SAS

Depuis la création (20 mai 2025) · 1 an

Établissements de Élégance concept

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25490 Dampierre-les-BoisSiègeActif
942 074 394 00019 · ouvert le 03 mars 2025 · NAF 4332B

Documents juridiques de Élégance concept

INPI

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

Copie des statuts

Dépôt du -

Certificat de dépôt de fonds

Dépôt du -

Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du -

Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du -

Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du -

Copie des statuts

Dépôt du -

Certificat de dépôt de fonds

Dépôt du -

Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du -

Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du -

Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Comptes annuels de Élégance concept

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Élégance concept. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Élégance concept

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Élégance concept. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Élégance concept n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Élégance concept n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Élégance concept

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

27 mars 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-03-24 · Début d'activité : 2025-03-03

20 mai 2025création
Date d'effet : 20 mai 2025

Questions fréquentes sur Élégance concept

Quel est le numéro SIREN de Élégance concept ?

Le numéro SIREN de Élégance concept est 942 074 394. Le SIRET de son siège social est 942 074 394 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57942074394.

Qui dirige Élégance concept ?

Élégance concept est dirigée par Emmanuel Morelli, président de sas.

Où se situe le siège social de Élégance concept ?

Le siège social de Élégance concept est situé 4 RUE des Émaux, 25490 Dampierre-les-Bois.