ELEGANTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 35,0 k€
- Effectif
- Non publié
ELEGANTE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 novembre 2015, identifiée par le SIREN 814 720 223. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue de la Boucherie, 06300 Nice. Son activité principale relève du code NAF 4771Z. La direction est assurée par JONATHAN NASSI en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de ELEGANTE
INSEE- Dénomination
- ELEGANTE
- SIREN
- 814 720 223
- SIRET (siège)
- 814 720 223 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR77814720223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 720 223
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 35 000 €
- Code NAF / APE
- 4771Z
- Date de création
- 18 novembre 2015
- Siège social
- 2 RUE DE LA BOUCHERIE, 06300, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ELEGANTE
Achat, vente, commercialisation , prêt à porter, bonneterie, chaussures, articles de mode et tout accessoire en découlant.
Finances de ELEGANTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ELEGANTE
INSEEÉtablissements de ELEGANTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06300 NICESiègeActif
814 720 223 00019 · ouvert le 02 décembre 2015 · NAF 4771Z
Documents juridiques de ELEGANTE
INPIComptes annuels de ELEGANTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELEGANTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ELEGANTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELEGANTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ELEGANTE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 1ère section
Décision du 23 avril 2024 · N° 22/00829
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 17 janvier 2023 · N° 22/00236
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ELEGANTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ELEGANTE
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Début d'activité : 2015-12-02
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 18 novembre 2015
Accords collectifs de ELEGANTE
Légifrance1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de ELEGANTE a été publié sur Légifrance. Il date de 2026.
- Accord d’entreprise relatif au decompte plurihebdomadaire du temps de travail & au contingent annuel d’heures supplementairesAccord
Signé le 29 janvier 2026 · en vigueur à partir du 01 janvier 2026 · dépôt n° T00626064089
- Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance
Questions fréquentes sur ELEGANTE
Quel est le numéro SIREN de ELEGANTE ?
Le numéro SIREN de ELEGANTE est 814 720 223. Le SIRET de son siège social est 814 720 223 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77814720223.
Qui dirige ELEGANTE ?
ELEGANTE est dirigée par JONATHAN NASSI, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ELEGANTE ?
Le siège social de ELEGANTE est situé 2 rue de la Boucherie, 06300 Nice.
ELEGANTE est-elle toujours en activité ?
Oui, ELEGANTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ELEGANTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELEGANTE.
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