ELEM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 790 199 707, ELEM est une 5499 créée le 15 mars 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 49-51 RUE DE PONTHIEU immeuble d, 75008 Paris 8e Arrondissement. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4532Z. Elle est dirigée par JEAN-BAPTISTE LE GOFF, gérant.
Fiche d'identité de ELEM
INSEE- Dénomination
- ELEM
- SIREN
- 790 199 707
- SIRET (siège)
- 790 199 707 00072
- N° TVA intracommunautaire
- FR31790199707Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 199 707
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 5499
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 4532Z
- Date de création
- 15 mars 2016
- Siège social
- 49-51 RUE DE PONTHIEU immeuble d, 75008, Paris 8e Arrondissement
- Établissements
- 7
- Statut
- Active
Objet social de ELEM
Mise à disposition de véhicules techniques spéciaux ; Commerce de détail de tout produit à caractère automobile ; Accessoiriste; Equipementier
Finances de ELEM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ELEM
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Jean-Luc Gérant : OURAK Hayat Nadjia NOIROT
Gérant · de mars 2016 à février 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ELEM
INSEE7 établissements, dont 1 en activité.
- 75008 Paris 8e ArrondissementSiègeActif
790 199 707 00072 · ouvert le 11 septembre 2026 · NAF 4532Z
- 93100 MontreuilFermé
790 199 707 00064 · ouvert le 29 juillet 2025 · NAF 4532Z
- 78250 HARDRICOURTFermé
790 199 707 00015 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6820B
- 75008 PARISFermé
790 199 707 00023 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 4532Z
- 13008 MARSEILLEFermé
790 199 707 00031 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 4532Z
- 75008 PARIS 8E ARRONDISSEMENTFermé
790 199 707 00049 · ouvert le 01 mai 2019 · NAF 4532Z
- 13008 MARSEILLE 8E ARRONDISSEMENTFermé
790 199 707 00056 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 4532Z
Documents juridiques de ELEM
INPI19 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ELEM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ELEM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent ELEM. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 08 octobre 2025 · N° 20/03823
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 09 avril 2025 · N° 20/03823
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 04 juillet 2023 · N° 23/02313
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 mai 2018 · N° 17-10.290
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 décembre 1994 · N° 91-43.014
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 23 juin 1993 · N° 91-18.112
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ELEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ELEM
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
Immatriculée le 2025-08-06 · Début d'activité : 2013-01-01
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny
Immatriculée le 2025-08-06 · Début d'activité : 2013-01-01
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de marseille
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de marseille
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Gérant : LE GOFF Jean-Baptiste
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculée le 2013-01-03 · Début d'activité : 2013-01-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-01-01
- création
Date d'effet : 15 mars 2016
Questions fréquentes sur ELEM
Quel est le numéro SIREN de ELEM ?
Le numéro SIREN de ELEM est 790 199 707. Le SIRET de son siège social est 790 199 707 00072. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31790199707.
Qui dirige ELEM ?
ELEM est dirigée par JEAN-BAPTISTE LE GOFF, gérant.
Où se situe le siège social de ELEM ?
Le siège social de ELEM est situé 49-51 RUE DE PONTHIEU immeuble d, 75008 Paris 8e Arrondissement.
ELEM est-elle toujours en activité ?
Oui, ELEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ELEM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELEM.
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