ELEM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 50,0 k€
- Effectif
- Non publié
ELEM est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 février 2019, identifiée par le SIREN 848 277 273. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue du Prieure, 44690 Chateau-Thebaud. Son activité principale relève du code NAF 4711B. Elle est dirigée par RITA GAETE GONZALEZ, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ELEM
INSEE- Dénomination
- ELEM
- SIREN
- 848 277 273
- SIRET (siège)
- 848 277 273 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR68848277273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 848 277 273
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 mars 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 4711B
- Date de création
- 13 février 2019
- Siège social
- 2 RUE DU PRIEURE, 44690, CHATEAU-THEBAUD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ELEM
Alimentation générale, superette, boucherie, charcuterie, traiteur, épicerie, fruits et légumes,
Finances de ELEM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ELEM
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 février 2019) · 7 ans
Établissements de ELEM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44690 CHATEAU-THEBAUDSiègeActif
848 277 273 00019 · ouvert le 02 avril 2019 · NAF 4711B
Documents juridiques de ELEM
INPIComptes annuels de ELEM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ELEM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent ELEM. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 08 octobre 2025 · N° 20/03823
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 09 avril 2025 · N° 20/03823
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 04 juillet 2023 · N° 23/02313
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 mai 2018 · N° 17-10.290
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 décembre 1994 · N° 91-43.014
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 23 juin 1993 · N° 91-18.112
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ELEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ELEM
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculée le 2019-02-13 · Début d'activité : 2019-04-02
- création
Date d'effet : 13 février 2019
Questions fréquentes sur ELEM
Quel est le numéro SIREN de ELEM ?
Le numéro SIREN de ELEM est 848 277 273. Le SIRET de son siège social est 848 277 273 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68848277273.
Qui dirige ELEM ?
ELEM est dirigée par RITA GAETE GONZALEZ, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de ELEM ?
Le siège social de ELEM est situé 2 rue du Prieure, 44690 Chateau-Thebaud.
ELEM est-elle toujours en activité ?
Oui, ELEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ELEM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELEM.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
- JOLINE44690 Chateau-Thebaud
- GENEST44140 GenestonCA 24,7 M€
- SARL DES 3 PROVINCES44190 ClissonCA 2,7 M€
- KERLOIS44310 Saint-Philbert-de-Grand-LieuCA 2,2 M€
- OLIVE ET MIRABELLE44210 PornicCA 1,6 M€
- EPICURE LAFAYETTE44000 NantesCA 1,5 M€
- NEAG 2844000 NantesCA 1,5 M€
- INDOCHINE44000 NantesCA 1,4 M€
- BELAME MARKET44200 NantesCA 1,3 M€
- MUTHI44115 Basse-GoulaineCA 1,2 M€
