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ELEMASOFT

Active
Siren509 542 510SAS92300 LEVALLOIS-PERRETCréée le 19 décembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
88,0 k€
Effectif
Non publié

ELEMASOFT est une SAS immatriculée le 19 décembre 2008 sous le numéro SIREN 509 542 510. Elle est domiciliée 105 rue Anatole France, 92300 Levallois-Perret. Son activité principale relève du code NAF 6201Z. Elle est dirigée par FRANCK SPINELLI, président de sas.

Fiche d'identité de ELEMASOFT

Dénomination
ELEMASOFT
SIREN
509 542 510
SIRET (siège)
509 542 510 00029
N° TVA intracommunautaire
FR80509542510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 542 510
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
88 000 €
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
19 décembre 2008
Siège social
105 RUE ANATOLE FRANCE, 92300, LEVALLOIS-PERRET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ELEMASOFT

Conception, développement et commercialisation de tous types de servcies électroniques et de logiciels.

Finances de ELEMASOFT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ELEMASOFT

FS

FRANCK SPINELLI

Président de SAS

Depuis la création (19 décembre 2008) · 17 ans

Établissements de ELEMASOFT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 92300 LEVALLOIS-PERRETSiègeActif

    509 542 510 00029 · ouvert le 08 décembre 2008 · NAF 6201Z

  • 91000 EVRY-COURCOURONNESFermé

    509 542 510 00011 · ouvert le 08 décembre 2008 · NAF 6201Z

Documents juridiques de ELEMASOFT

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 03 février 2010

  • Acte

Dépôt du 03 février 2010

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de ELEMASOFT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELEMASOFT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ELEMASOFT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELEMASOFT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ELEMASOFT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ELEMASOFT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ELEMASOFT

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

    Président : SPINELLI Franck

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre

  4. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Immatriculée le 2021-01-15 · Début d'activité : 2008-12-08

  5. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  6. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  11. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-12-08

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 2008

Questions fréquentes sur ELEMASOFT

Quel est le numéro SIREN de ELEMASOFT ?

Le numéro SIREN de ELEMASOFT est 509 542 510. Le SIRET de son siège social est 509 542 510 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80509542510.

Qui dirige ELEMASOFT ?

ELEMASOFT est dirigée par FRANCK SPINELLI, président de sas.

Où se situe le siège social de ELEMASOFT ?

Le siège social de ELEMASOFT est situé 105 rue Anatole France, 92300 Levallois-Perret.

ELEMASOFT est-elle toujours en activité ?

Oui, ELEMASOFT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ELEMASOFT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELEMASOFT.

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