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ELEMENT TERRE

Active
Siren384 052 775SARL38690 LE GRAND-LEMPSCréée le 28 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 052 775, ELEMENT TERRE est une SARL créée le 28 janvier 1992. Elle est domiciliée rue Bounard, 38690 Le Grand-Lemps. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. La direction est assurée par FRANCOIS FELIX en qualité de liquidateur.

Fiche d'identité de ELEMENT TERRE

Dénomination
ELEMENT TERRE
SIREN
384 052 775
SIRET (siège)
384 052 775 00010
N° TVA intracommunautaire
FR00384052775Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 052 775
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
28 janvier 1992
Siège social
RUE BOUNARD, 38690, LE GRAND-LEMPS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ELEMENT TERRE

BUREAU D'ETUDES DE PAYSAGE ET TOUTES OPERATIONS CONTRIBUANT A LA REALI- SATION DE CET OBJET.

Finances de ELEMENT TERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ELEMENT TERRE

FF

FRANCOIS FELIX

Liquidateur

Depuis la création (28 janvier 1992) · 34 ans

Établissements de ELEMENT TERRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38690 LE GRAND-LEMPSSiègeFermé

    384 052 775 00010 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ELEMENT TERRE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Comptes annuels de ELEMENT TERRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELEMENT TERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ELEMENT TERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELEMENT TERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ELEMENT TERRE. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ELEMENT TERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ELEMENT TERRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU

    nomination de FELIX (François), ancien gérant, en qualité de liquidateur.

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 1992

Questions fréquentes sur ELEMENT TERRE

Quel est le numéro SIREN de ELEMENT TERRE ?

Le numéro SIREN de ELEMENT TERRE est 384 052 775. Le SIRET de son siège social est 384 052 775 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00384052775.

Qui dirige ELEMENT TERRE ?

ELEMENT TERRE est dirigée par FRANCOIS FELIX, liquidateur.

Où se situe le siège social de ELEMENT TERRE ?

Le siège social de ELEMENT TERRE est situé rue Bounard, 38690 Le Grand-Lemps.

ELEMENT TERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, ELEMENT TERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ELEMENT TERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELEMENT TERRE.

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