ELEMENT'TERRES

Active

Siren880 271 002SAS64190 DOGNENCréée le 03 janvier 2020

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires 2020: Non publié
Résultat net 2020: Non publié
Capital social: 5,0 k€
Effectif: Non publié

ELEMENT'TERRES est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 janvier 2020, identifiée par le SIREN 880 271 002. Elle est domiciliée 6 rue de la Bielle le Chateau d'Espalungue, 64190 Dognen. Son activité principale relève du code NAF 5520Z. Elle est dirigée par DANIEL COUTURIER, président de sas.

Fiche d'identité de ELEMENT'TERRES

INSEE

Dénomination: ELEMENT'TERRES
SIREN: 880 271 002
SIRET (siège): 880 271 002 00011
N° TVA intracommunautaire: FR46880271002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS Pau 880 271 002
Greffe: Pau
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 5 000 €
Code NAF / APE: 5520Z
Date de création: 03 janvier 2020
Siège social: 6 RUE DE LA BIELLE LE CHATEAU D'ESPALUNGUE, 64190, DOGNEN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ELEMENT'TERRES

L'exploitation et la location de gîtes, la gestion, la propriété, l'administration et la disposition des biens qui pourront devenir sa propriété, dans la suite par voie acquisition, échange, apport, construction ou autrement

Finances de ELEMENT'TERRES

INPIINPI/BDF

Exercice	CA	Évol. CA	Résultat net	EBE	EBIT	Capitaux propres	Total bilan
2020	-	-	-	-	-	5,0 k€	5,0 k€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2020 · 12 mois · Bilan simplifié · déposé le 23 décembre 2021

Ratios 2020

Autonomie financière: 0,0 %
Taux d’endettement: 0,0 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste	2020	2019
Disponibilités	5 000 €	-
TOTAL Actif circulant	5 000 €	-
TOTAL GÉNÉRAL - actif	5 000 €	-

Passif

Poste	2020	2019
Capital social ou individuel	5 000 €	-
TOTAL Capitaux propres	5 000 €	-
TOTAL GÉNÉRAL - passif	5 000 €	-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de ELEMENT'TERRES

INSEEBODACC

DANIEL COUTURIER

Président de SAS

Depuis la création (03 janvier 2020) · 6 ans

Anciens dirigeants (1)

Marie-Laure, Trinité PERONNET

Directeur général · de janvier 2020 à août 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ELEMENT'TERRES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

64190 DOGNENSiègeActif
880 271 002 00011 · ouvert le 02 janvier 2020 · NAF 5520Z

Documents juridiques de ELEMENT'TERRES

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juillet 2022

Acte

Dépôt du 03 janvier 2020

Acte

Comptes annuels de ELEMENT'TERRES

INPI

ELEMENT'TERRES a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2020

Bilan simplifié

23 décembre 2021

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de ELEMENT'TERRES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELEMENT'TERRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ELEMENT'TERRES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ELEMENT'TERRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ELEMENT'TERRES

BODACC

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

14 août 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
27 juillet 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
21 juillet 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
10 août 2023Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
04 août 2022Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Pau
Président : COUTURIER Daniel, Louis
30 juin 2022Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
30 décembre 2021Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
19 février 2021Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
09 janvier 2020Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2020-01-03

19 mai 2024création
Date d'effet : 03 janvier 2020

Questions fréquentes sur ELEMENT'TERRES

Quel est le numéro SIREN de ELEMENT'TERRES ?

Le numéro SIREN de ELEMENT'TERRES est 880 271 002. Le SIRET de son siège social est 880 271 002 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46880271002.

Qui dirige ELEMENT'TERRES ?

ELEMENT'TERRES est dirigée par DANIEL COUTURIER, président de sas.

Où se situe le siège social de ELEMENT'TERRES ?

Le siège social de ELEMENT'TERRES est situé 6 rue de la Bielle le Chateau d'Espalungue, 64190 Dognen.

ELEMENT'TERRES est-elle toujours en activité ?

Oui, ELEMENT'TERRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ELEMENT'TERRES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELEMENT'TERRES.

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