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ELEMENT9

Active
Siren828 247 908571053940 SAINT-BERTHEVINCréée le 14 mars 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

ELEMENT9 est une 5710 immatriculée le 14 mars 2017 sous le numéro SIREN 828 247 908. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 rue d'Athenes, 53940 Saint-Berthevin. Son activité principale relève du code NAF 4322A. SIMON SUARD exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ELEMENT9

Dénomination
ELEMENT9
SIREN
828 247 908
SIRET (siège)
828 247 908 00019
N° TVA intracommunautaire
FR78828247908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 247 908
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
5710
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
4322A
Date de création
14 mars 2017
Siège social
46 RUE D'ATHENES, 53940, SAINT-BERTHEVIN
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ELEMENT9

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ELEMENT9

SS

SIMON SUARD

Président de SAS

Depuis la création (14 mars 2017) · 9 ans

Établissements de ELEMENT9

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 53940 SAINT-BERTHEVINSiègeFermé

    828 247 908 00019 · ouvert le 15 mars 2017 · NAF 4322A

Documents juridiques de ELEMENT9

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2017

  • Acte

Comptes annuels de ELEMENT9

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELEMENT9. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ELEMENT9

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELEMENT9. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ELEMENT9 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ELEMENT9 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ELEMENT9

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  6. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

    Début d'activité : 2017-03-15

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2017

Questions fréquentes sur ELEMENT9

Quel est le numéro SIREN de ELEMENT9 ?

Le numéro SIREN de ELEMENT9 est 828 247 908. Le SIRET de son siège social est 828 247 908 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78828247908.

Qui dirige ELEMENT9 ?

ELEMENT9 est dirigée par SIMON SUARD, président de sas.

Où se situe le siège social de ELEMENT9 ?

Le siège social de ELEMENT9 est situé 46 rue d'Athenes, 53940 Saint-Berthevin.

ELEMENT9 est-elle toujours en activité ?

Oui, ELEMENT9 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ELEMENT9 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELEMENT9.

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