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ELEMENTS

Active
Siren828 674 911571064120 Ostabat-AsmeCréée le 31 mars 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions88 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ELEMENTS est une 5710 immatriculée le 31 mars 2017 sous le numéro SIREN 828 674 911. Elle est domiciliée 140 CHE Latsagako bidea, 64120 Ostabat-Asme. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A. La direction est assurée par OSTABATTE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ELEMENTS

Dénomination
ELEMENTS
SIREN
828 674 911
SIRET (siège)
828 674 911 00049
N° TVA intracommunautaire
FR08828674911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 674 911
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 décembre 2024
Forme juridique
5710
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
31 mars 2017
Siège social
140 CHE Latsagako bidea, 64120, Ostabat-Asme
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de ELEMENTS

Exploitation de fonds de commerce de restaurant bar vente de vins sur place et à emporter

Finances de ELEMENTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ELEMENTS

O

OSTABATTE

Président de SAS

En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 31 mars 2026

Anciens dirigeants (1)

AO

Anthony ORJOLLET

Président · de mars 2017 à mars 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ELEMENTS

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 64120 Ostabat-AsmeSiègeActif

    828 674 911 00049 · ouvert le 01 mars 2026 · NAF 5610A

  • 64210 BIDARTFermé

    828 674 911 00023 · ouvert le 14 juin 2017 · NAF 5610A

  • 64210 BIDARTFermé

    828 674 911 00015 · ouvert le 28 mars 2017 · NAF 7010Z

  • 64200 ARCANGUESFermé

    828 674 911 00031 · ouvert le 21 février 2023 · NAF 7010Z

Documents juridiques de ELEMENTS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 janvier 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 19 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 31 mars 2017

  • Acte

Comptes annuels de ELEMENTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELEMENTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ELEMENTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELEMENTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

88 décisions de justice publiées en open data mentionnent ELEMENTS. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ELEMENTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ELEMENTS

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

    Président : OSTABATTE

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

    Président : OSTABATTE

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

  7. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

  14. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2017-03-31

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 2017

Questions fréquentes sur ELEMENTS

Quel est le numéro SIREN de ELEMENTS ?

Le numéro SIREN de ELEMENTS est 828 674 911. Le SIRET de son siège social est 828 674 911 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08828674911.

Qui dirige ELEMENTS ?

ELEMENTS est dirigée par OSTABATTE, président de sas.

Où se situe le siège social de ELEMENTS ?

Le siège social de ELEMENTS est situé 140 CHE Latsagako bidea, 64120 Ostabat-Asme.

ELEMENTS est-elle toujours en activité ?

Oui, ELEMENTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ELEMENTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELEMENTS.

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