420 726 978
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Fiche d'identité de 420 726 978
INSEE- Dénomination
- 420 726 978
- SIREN
- 420 726 978
- SIRET (siège)
- 420 726 978 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR68420726978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 726 978
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- -
- Siège social
- NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 420 726 978
Activité d'inventeur.
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Dirigeants et représentants de 420 726 978
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 420 726 978
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- NICESiègeActif
420 726 978 00034 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 7740Z
Conformité de 420 726 978
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 420 726 978. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 420 726 978 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 420 726 978
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
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