ELEUSIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ELEUSIS est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mai 1992, identifiée par le SIREN 387 490 816. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 rue d Auge, 14000 Caen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 246J.
Fiche d'identité de ELEUSIS
INSEE- Dénomination
- ELEUSIS
- SIREN
- 387 490 816
- SIRET (siège)
- 387 490 816 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR16387490816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 490 816
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 246J
- Date de création
- 12 mai 1992
- Siège social
- 44 RUE D AUGE, 14000, CAEN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de ELEUSIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ELEUSIS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ELEUSIS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 14000 CAENSiègeFermé
387 490 816 00015 · ouvert le 12 mai 1992 · NAF 246J
- 61100 ATHIS-VAL DE ROUVREFermé
387 490 816 00023 · ouvert le 16 décembre 1994 · NAF 246J
Documents juridiques de ELEUSIS
INPIComptes annuels de ELEUSIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELEUSIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ELEUSIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELEUSIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent ELEUSIS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, cabinet 3
Décision du 03 juillet 2026 · N° 25/04199
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00125
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 04 novembre 2025 · N° 22/02174
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 02 juin 2025 · N° 25/00522
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 04 avril 2024 · N° 22/12284
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 09 juin 2022 · N° 20/12965
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 13 novembre 2019 · N° 17/09950
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 novembre 2017 · N° 16-22.461
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 21 juin 2016 · N° 15/01614
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ELEUSIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ELEUSIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 mai 1992
Questions fréquentes sur ELEUSIS
Quel est le numéro SIREN de ELEUSIS ?
Le numéro SIREN de ELEUSIS est 387 490 816. Le SIRET de son siège social est 387 490 816 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16387490816.
Où se situe le siège social de ELEUSIS ?
Le siège social de ELEUSIS est situé 44 rue d Auge, 14000 Caen.
ELEUSIS est-elle toujours en activité ?
Oui, ELEUSIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ELEUSIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELEUSIS.
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