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ELEVAGE BROSSARD

Active
Siren750 578 130Société civile69510 MessimyCréée le 29 mars 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
113 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 750 578 130, ELEVAGE BROSSARD est une société civile créée le 29 mars 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 RTE du Guillermin, 69510 Messimy. Son activité principale relève du code NAF 0141Z. Elle est dirigée par ADRIEN BROSSARD, gérant.

Fiche d'identité de ELEVAGE BROSSARD

Dénomination
ELEVAGE BROSSARD
SIREN
750 578 130
SIRET (siège)
750 578 130 00023
N° TVA intracommunautaire
FR70750578130Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 750 578 130
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 mai 2025
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
113 000 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
29 mars 2012
Siège social
4 RTE du Guillermin, 69510, Messimy
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ELEVAGE BROSSARD

Exploitation et gestion de biens agricoles.

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Finances de ELEVAGE BROSSARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ELEVAGE BROSSARD

AB

ADRIEN BROSSARD

Gérant

Depuis la création (29 mars 2012) · 14 ans

ED

Emilie DUMORTIER

Gérant

Établissements de ELEVAGE BROSSARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69510 MessimySiègeActif

    750 578 130 00023 · ouvert le 21 mars 2012 · NAF 0141Z

  • 69510 MESSIMYFermé

    750 578 130 00015 · ouvert le 21 mars 2012 · NAF 0141Z

Documents juridiques de ELEVAGE BROSSARD

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2012

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de ELEVAGE BROSSARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELEVAGE BROSSARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ELEVAGE BROSSARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELEVAGE BROSSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ELEVAGE BROSSARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ELEVAGE BROSSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ELEVAGE BROSSARD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    DUMORTIER Emilie nom d'usage : DUMORTIER devient gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2012-03-21

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2012

Questions fréquentes sur ELEVAGE BROSSARD

Quel est le numéro SIREN de ELEVAGE BROSSARD ?

Le numéro SIREN de ELEVAGE BROSSARD est 750 578 130. Le SIRET de son siège social est 750 578 130 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70750578130.

Qui dirige ELEVAGE BROSSARD ?

ELEVAGE BROSSARD est dirigée par ADRIEN BROSSARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ELEVAGE BROSSARD ?

Le siège social de ELEVAGE BROSSARD est situé 4 RTE du Guillermin, 69510 Messimy.

ELEVAGE BROSSARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ELEVAGE BROSSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ELEVAGE BROSSARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELEVAGE BROSSARD.

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