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ELEVAGE BRUNARD

Active
Siren999 916 497Société civile35330 Les BrulaisCréée le 23 janvier 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

ELEVAGE BRUNARD est une société civile immatriculée le 23 janvier 2026 sous le numéro SIREN 999 916 497. Elle est domiciliée 2 La Motte, 35330 Les Brulais. Son activité principale relève du code NAF 0147Z. La direction est assurée par Emeric BRUNARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ELEVAGE BRUNARD

Dénomination
ELEVAGE BRUNARD
SIREN
999 916 497
SIRET (siège)
999 916 497 00012
N° TVA intracommunautaire
FR59999916497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 916 497
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 mars 2026
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0147Z
Date de création
23 janvier 2026
Siège social
2 La Motte, 35330, Les Brulais
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ELEVAGE BRUNARD

- l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L.311-1 du Code rural et de la pêche maritime.

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Finances de ELEVAGE BRUNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ELEVAGE BRUNARD

EB

Emeric BRUNARD

Gérant

Depuis la création (23 janvier 2026) · moins d'un an

Établissements de ELEVAGE BRUNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35330 Les BrulaisSiègeActif

    999 916 497 00012 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 0147Z

Documents juridiques de ELEVAGE BRUNARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 2026

  • Copie des statuts

Comptes annuels de ELEVAGE BRUNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELEVAGE BRUNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ELEVAGE BRUNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELEVAGE BRUNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ELEVAGE BRUNARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ELEVAGE BRUNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ELEVAGE BRUNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-01-21 · Début d'activité : 2026-02-01

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2026

Questions fréquentes sur ELEVAGE BRUNARD

Quel est le numéro SIREN de ELEVAGE BRUNARD ?

Le numéro SIREN de ELEVAGE BRUNARD est 999 916 497. Le SIRET de son siège social est 999 916 497 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59999916497.

Qui dirige ELEVAGE BRUNARD ?

ELEVAGE BRUNARD est dirigée par Emeric BRUNARD, gérant.

Où se situe le siège social de ELEVAGE BRUNARD ?

Le siège social de ELEVAGE BRUNARD est situé 2 La Motte, 35330 Les Brulais.

ELEVAGE BRUNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ELEVAGE BRUNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ELEVAGE BRUNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELEVAGE BRUNARD.

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