CheckersProcédures

ELEVAGE COURCELLES

Active
Siren840 985 030Société civile71500 BruaillesCréée le 17 juillet 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
177 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 840 985 030, ELEVAGE COURCELLES est une société civile créée le 17 juillet 2018. Elle est domiciliée 1070 RTE 1070 Route de Courcelles, 71500 Bruailles. Son activité principale relève du code NAF 0143Z. YADIRA CHAUVIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ELEVAGE COURCELLES

Dénomination
ELEVAGE COURCELLES
SIREN
840 985 030
SIRET (siège)
840 985 030 00013
N° TVA intracommunautaire
FR40840985030Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 985 030
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
177 150 €
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
17 juillet 2018
Siège social
1070 RTE 1070 Route de Courcelles, 71500, Bruailles
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ELEVAGE COURCELLES

L'élevage de chevaux et de bovins

Finances de ELEVAGE COURCELLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ELEVAGE COURCELLES

YC

YADIRA CHAUVIN

Gérant

En poste depuis novembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2019

YC

YVES CHAUVIN

Autre

Depuis la création (17 juillet 2018) · 8 ans

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ELEVAGE COURCELLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71500 BruaillesSiègeActif

    840 985 030 00013 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0143Z

Documents juridiques de ELEVAGE COURCELLES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2018

  • Acte

Comptes annuels de ELEVAGE COURCELLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELEVAGE COURCELLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ELEVAGE COURCELLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELEVAGE COURCELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ELEVAGE COURCELLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ELEVAGE COURCELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ELEVAGE COURCELLES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Gérant : CHAUVIN Yadira, Elvira

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-07-17 · Début d'activité : 2018-01-01

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2018

Questions fréquentes sur ELEVAGE COURCELLES

Quel est le numéro SIREN de ELEVAGE COURCELLES ?

Le numéro SIREN de ELEVAGE COURCELLES est 840 985 030. Le SIRET de son siège social est 840 985 030 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40840985030.

Qui dirige ELEVAGE COURCELLES ?

ELEVAGE COURCELLES est dirigée par YADIRA CHAUVIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ELEVAGE COURCELLES ?

Le siège social de ELEVAGE COURCELLES est situé 1070 RTE 1070 Route de Courcelles, 71500 Bruailles.

ELEVAGE COURCELLES est-elle toujours en activité ?

Oui, ELEVAGE COURCELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ELEVAGE COURCELLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELEVAGE COURCELLES.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises élevage de chevaux et d'autres équidés

Toutes les entreprises avec le code NAF 0143Z

Entreprises à Bruailles

Toutes les entreprises à Bruailles