Elevage de Charmoy

Active

Siren101 428 431Société civile21540 Grenant-lès-SombernonCréée le 20 février 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

Elevage de Charmoy est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 2026, identifiée par le SIREN 101 428 431. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 RUE du lavoir Hameau de Charmoy, 21540 Grenant-lès-Sombernon. L'entreprise déclare le code NAF 9319Z comme activité principale. Pierre KONCZEWSKI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de Elevage de Charmoy

INSEE

Dénomination: Elevage de Charmoy
SIREN: 101 428 431
SIRET (siège): 101 428 431 00015
N° TVA intracommunautaire: FR88101428431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 101 428 431
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 20 février 2026
Forme juridique: Société civile d'exploitation agricole
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 9319Z
Date de création: 20 février 2026
Siège social: 18 RUE du lavoir Hameau de Charmoy, 21540, Grenant-lès-Sombernon
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Elevage de Charmoy

La société a pour objet l'exploitation et la gestion d'une activité agricole au sens de l'article L.311-1 du Code rural et de la pêche maritime, et notamment : l'élevage, la reproduction et la sélection d'équidés ; la mise à la reproduction, l'insémination artificielle, le transfert embryonnaire et toute technique de reproduction équine ; l'exploitation de poulinières et d'étalons ; la valorisation, le travail, la préparation et l'entraînement d'équidés en vue de leur exploitation ou de leur commercialisation ; l'achat et la vente d'équidés issus ou non de l'élevage ; la commercialisation des produits de l'élevage.

Finances de Elevage de Charmoy

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Elevage de Charmoy

INSEE

Pierre KONCZEWSKI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 février 2026) · moins d'un an

Hélène KRAUSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 février 2026) · moins d'un an

HOLDING HELICE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 février 2026) · moins d'un an

Établissements de Elevage de Charmoy

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21540 Grenant-lès-SombernonSiègeActif
101 428 431 00015 · ouvert le 17 février 2026 · NAF 9319Z

Documents juridiques de Elevage de Charmoy

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 octobre 2026

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 octobre 2026

Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 18 février 2026

Copie des statuts

Comptes annuels de Elevage de Charmoy

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Elevage de Charmoy. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Elevage de Charmoy

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Elevage de Charmoy. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Elevage de Charmoy n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Elevage de Charmoy n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Elevage de Charmoy

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

24 février 2026Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-02-19 · Début d'activité : 2026-02-17

20 février 2026création
Date d'effet : 20 février 2026

Questions fréquentes sur Elevage de Charmoy

Quel est le numéro SIREN de Elevage de Charmoy ?

Le numéro SIREN de Elevage de Charmoy est 101 428 431. Le SIRET de son siège social est 101 428 431 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88101428431.

Qui dirige Elevage de Charmoy ?

Elevage de Charmoy est dirigée par Pierre KONCZEWSKI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de Elevage de Charmoy ?

Le siège social de Elevage de Charmoy est situé 18 RUE du lavoir Hameau de Charmoy, 21540 Grenant-lès-Sombernon.