ELEVAGE DES CEDRES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 12,0 k€
- Effectif
- Non publié
ELEVAGE DES CEDRES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 février 2007, identifiée par le SIREN 494 081 714. Son siège social est situé 1106 RTE de Valencin Le Platre Nord, 38540 Heyrieux. Son activité principale relève du code NAF 0143Z. HERVE CHAIZE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ELEVAGE DES CEDRES
INSEE- Dénomination
- ELEVAGE DES CEDRES
- SIREN
- 494 081 714
- SIRET (siège)
- 494 081 714 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR85494081714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 081 714
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 septembre 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 12 000 €
- Code NAF / APE
- 0143Z
- Date de création
- 05 février 2007
- Siège social
- 1106 RTE de Valencin Le Platre Nord, 38540, Heyrieux
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de ELEVAGE DES CEDRES
Elevage et vente et entrainement de chevaux
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Finances de ELEVAGE DES CEDRES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ELEVAGE DES CEDRES
INSEEHOLDING DE L'ARCHE
Associé commandité
Depuis la création (05 février 2007) · 19 ans
Établissements de ELEVAGE DES CEDRES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38540 HeyrieuxSiègeActif
494 081 714 00029 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 0143Z
- 42410 PELUSSINFermé
494 081 714 00011 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 0143Z
Documents juridiques de ELEVAGE DES CEDRES
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ELEVAGE DES CEDRES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELEVAGE DES CEDRES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ELEVAGE DES CEDRES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELEVAGE DES CEDRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ELEVAGE DES CEDRES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/00798
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ELEVAGE DES CEDRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ELEVAGE DES CEDRES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 05 février 2007
Questions fréquentes sur ELEVAGE DES CEDRES
Quel est le numéro SIREN de ELEVAGE DES CEDRES ?
Le numéro SIREN de ELEVAGE DES CEDRES est 494 081 714. Le SIRET de son siège social est 494 081 714 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85494081714.
Qui dirige ELEVAGE DES CEDRES ?
ELEVAGE DES CEDRES est dirigée par HERVE CHAIZE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ELEVAGE DES CEDRES ?
Le siège social de ELEVAGE DES CEDRES est situé 1106 RTE de Valencin Le Platre Nord, 38540 Heyrieux.
ELEVAGE DES CEDRES est-elle toujours en activité ?
Oui, ELEVAGE DES CEDRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ELEVAGE DES CEDRES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELEVAGE DES CEDRES.
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