CheckersProcédures

ELEVAGE DES ORMES

Active
Siren379 282 668659976730 AVREMESNILCréée le 27 septembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

ELEVAGE DES ORMES est une 6599 immatriculée le 27 septembre 1990 sous le numéro SIREN 379 282 668. Elle est domiciliée 3 Ham de Roquigny Est, 76730 Avremesnil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. La direction est assurée par ANNE SANSON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ELEVAGE DES ORMES

Dénomination
ELEVAGE DES ORMES
SIREN
379 282 668
SIRET (siège)
379 282 668 00019
N° TVA intracommunautaire
FR89379282668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 282 668
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6599
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
27 septembre 1990
Siège social
3 HAM DE ROQUIGNY EST , 76730, AVREMESNIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ELEVAGE DES ORMES

Exploitation et gestion de tous biens agricoles.

Finances de ELEVAGE DES ORMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ELEVAGE DES ORMES

AS

ANNE SANSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

YS

YVES SIOUR

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 31 mars 2026

S

SANSON

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ELEVAGE DES ORMES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76730 AVREMESNILSiègeActif

    379 282 668 00019 · ouvert le 01 septembre 1990 · NAF 0150Z

Documents juridiques de ELEVAGE DES ORMES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2010

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de ELEVAGE DES ORMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELEVAGE DES ORMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ELEVAGE DES ORMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELEVAGE DES ORMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ELEVAGE DES ORMES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ELEVAGE DES ORMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ELEVAGE DES ORMES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

    Liquidateur, Associé : SIOUR Yves, Georges, Philippe ; Liquidateur, Associé : SIOUR Anne, Marie, Julienne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

    Gérant associé : SIOUR Anne, Marie, Julienne né(e) SANSON Gérant associé : SIOUR Yves, Georges, Philippe

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 1990

Questions fréquentes sur ELEVAGE DES ORMES

Quel est le numéro SIREN de ELEVAGE DES ORMES ?

Le numéro SIREN de ELEVAGE DES ORMES est 379 282 668. Le SIRET de son siège social est 379 282 668 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89379282668.

Qui dirige ELEVAGE DES ORMES ?

ELEVAGE DES ORMES est dirigée par ANNE SANSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ELEVAGE DES ORMES ?

Le siège social de ELEVAGE DES ORMES est situé 3 Ham de Roquigny Est, 76730 Avremesnil.

ELEVAGE DES ORMES est-elle toujours en activité ?

Oui, ELEVAGE DES ORMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ELEVAGE DES ORMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELEVAGE DES ORMES.

Entreprises similaires

Même activité à Avremesnil

Entreprises culture et élevage associés

Toutes les entreprises avec le code NAF 0150Z

Entreprises à Avremesnil

Toutes les entreprises à Avremesnil