ELEVAGE DU BRAS DU CHAPITRE
Fermée4776Z · Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en mag
- Capital social
- 100 €
ELEVAGE DU BRAS DU CHAPITRE est une SAS immatriculée le 30 octobre 2014 sous le numéro SIREN 807 501 283. Elle est domiciliée 16 Imp du Moulin Berson, 94000 Creteil. Son activité principale est commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en mag (code NAF 4776Z). La direction est assurée par PASCAL BONNET en qualité de liquidateur. ELEVAGE DU BRAS DU CHAPITRE a été radiée le 20 décembre 2021 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de ELEVAGE DU BRAS DU CHAPITRE
INSEE- Dénomination
- ELEVAGE DU BRAS DU CHAPITRE
- SIREN
- 807 501 283
- SIRET (siège)
- 807 501 283 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR59807501283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 807 501 283
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 4776Z - Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en mag
- Date de création
- 30 octobre 2014
- Date de radiation
- 20 décembre 2021
- Siège social
- 16 IMP DU MOULIN BERSON, 94000, CRETEIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de ELEVAGE DU BRAS DU CHAPITRE
Le négoce de tous produits alimentaires pour animaux
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Finances de ELEVAGE DU BRAS DU CHAPITRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ELEVAGE DU BRAS DU CHAPITRE
INSEEÉtablissements de ELEVAGE DU BRAS DU CHAPITRE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 94000 CRETEILSiègeFermé
807 501 283 00012 · ouvert le 11 octobre 2014 · NAF 4776Z
Documents juridiques de ELEVAGE DU BRAS DU CHAPITRE
INPIConformité de ELEVAGE DU BRAS DU CHAPITRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELEVAGE DU BRAS DU CHAPITRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ELEVAGE DU BRAS DU CHAPITRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ELEVAGE DU BRAS DU CHAPITRE
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- radiation
Date d'effet : 20 décembre 2021
Questions fréquentes sur ELEVAGE DU BRAS DU CHAPITRE
Quel est le numéro SIREN de ELEVAGE DU BRAS DU CHAPITRE ?
Le numéro SIREN de ELEVAGE DU BRAS DU CHAPITRE est 807 501 283. Le SIRET de son siège social est 807 501 283 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59807501283.
Qui dirige ELEVAGE DU BRAS DU CHAPITRE ?
ELEVAGE DU BRAS DU CHAPITRE est dirigée par PASCAL BONNET, liquidateur.
Où se situe le siège social de ELEVAGE DU BRAS DU CHAPITRE ?
Le siège social de ELEVAGE DU BRAS DU CHAPITRE est situé 16 Imp du Moulin Berson, 94000 Creteil.
ELEVAGE DU BRAS DU CHAPITRE est-elle toujours en activité ?
Non, ELEVAGE DU BRAS DU CHAPITRE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 20 décembre 2021.
ELEVAGE DU BRAS DU CHAPITRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELEVAGE DU BRAS DU CHAPITRE.
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