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ELEVAGE DU CORTY

Active
Siren894 844 935Société civile74330 EPAGNY METZ-TESSYCréée le 09 mars 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

ELEVAGE DU CORTY est une société civile immatriculée le 9 mars 2021 sous le numéro SIREN 894 844 935. Son siège social est situé Champ Pontay, 74330 Epagny Metz-Tessy. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale. DIDIER BOUCHET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ELEVAGE DU CORTY

Dénomination
ELEVAGE DU CORTY
SIREN
894 844 935
SIRET (siège)
894 844 935 00011
N° TVA intracommunautaire
FR65894844935Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 894 844 935
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
09 mars 2021
Siège social
CHAMP PONTAY, 74330, EPAGNY METZ-TESSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ELEVAGE DU CORTY

Elevage chevaux.

Finances de ELEVAGE DU CORTY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ELEVAGE DU CORTY

B

BOUCHET & SOEURS

Autre

Depuis la création (09 mars 2021) · 5 ans

DB

DIDIER BOUCHET

Gérant

Depuis la création (09 mars 2021) · 5 ans

Établissements de ELEVAGE DU CORTY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74330 EPAGNY METZ-TESSYSiègeActif

    894 844 935 00011 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 0143Z

Documents juridiques de ELEVAGE DU CORTY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2021

  • Acte

Comptes annuels de ELEVAGE DU CORTY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELEVAGE DU CORTY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ELEVAGE DU CORTY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELEVAGE DU CORTY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ELEVAGE DU CORTY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ELEVAGE DU CORTY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ELEVAGE DU CORTY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-01-01

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 2021

Questions fréquentes sur ELEVAGE DU CORTY

Quel est le numéro SIREN de ELEVAGE DU CORTY ?

Le numéro SIREN de ELEVAGE DU CORTY est 894 844 935. Le SIRET de son siège social est 894 844 935 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65894844935.

Qui dirige ELEVAGE DU CORTY ?

ELEVAGE DU CORTY est dirigée par DIDIER BOUCHET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ELEVAGE DU CORTY ?

Le siège social de ELEVAGE DU CORTY est situé Champ Pontay, 74330 Epagny Metz-Tessy.

ELEVAGE DU CORTY est-elle toujours en activité ?

Oui, ELEVAGE DU CORTY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ELEVAGE DU CORTY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELEVAGE DU CORTY.

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