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ELEVAGE DU FOREZAN

Active
Siren902 249 119Société civile73170 LOISIEUXCréée le 12 août 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
80,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 902 249 119, ELEVAGE DU FOREZAN est une société civile créée le 12 août 2021. Son siège social est situé 233 Che des Carmelines, 73170 Loisieux. Son activité principale relève du code NAF 0143Z. Elle est dirigée par JEROME AGUETTAZ, gérant.

Fiche d'identité de ELEVAGE DU FOREZAN

Dénomination
ELEVAGE DU FOREZAN
SIREN
902 249 119
SIRET (siège)
902 249 119 00014
N° TVA intracommunautaire
FR05902249119Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 249 119
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
80 200 €
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
12 août 2021
Siège social
233 CHE DES CARMELINES, 73170, LOISIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ELEVAGE DU FOREZAN

L'exploitation et la gestion de biens agricoles.

Finances de ELEVAGE DU FOREZAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ELEVAGE DU FOREZAN

JA

JEROME AGUETTAZ

Gérant

Depuis la création (12 août 2021) · 5 ans

Établissements de ELEVAGE DU FOREZAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73170 LOISIEUXSiègeActif

    902 249 119 00014 · ouvert le 15 juillet 2021 · NAF 0143Z

Documents juridiques de ELEVAGE DU FOREZAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 17 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 août 2021

  • Acte

Comptes annuels de ELEVAGE DU FOREZAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELEVAGE DU FOREZAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ELEVAGE DU FOREZAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELEVAGE DU FOREZAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ELEVAGE DU FOREZAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ELEVAGE DU FOREZAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ELEVAGE DU FOREZAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-08-12 · Début d'activité : 2021-07-15

  1. création

    Date d'effet : 12 août 2021

Questions fréquentes sur ELEVAGE DU FOREZAN

Quel est le numéro SIREN de ELEVAGE DU FOREZAN ?

Le numéro SIREN de ELEVAGE DU FOREZAN est 902 249 119. Le SIRET de son siège social est 902 249 119 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05902249119.

Qui dirige ELEVAGE DU FOREZAN ?

ELEVAGE DU FOREZAN est dirigée par JEROME AGUETTAZ, gérant.

Où se situe le siège social de ELEVAGE DU FOREZAN ?

Le siège social de ELEVAGE DU FOREZAN est situé 233 Che des Carmelines, 73170 Loisieux.

ELEVAGE DU FOREZAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ELEVAGE DU FOREZAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ELEVAGE DU FOREZAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELEVAGE DU FOREZAN.

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