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ELEVAGE DU FRENE

Active
Siren519 473 169Société civile42510 BUSSIERESCréée le 18 janvier 2010

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents
Capital social
1,5 k€

ELEVAGE DU FRENE est une société civile immatriculée le 18 janvier 2010 sous le numéro SIREN 519 473 169. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld la Frenee, 42510 Bussieres. Son activité principale est élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). BERTRAND VIAL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ELEVAGE DU FRENE

Dénomination
ELEVAGE DU FRENE
SIREN
519 473 169
SIRET (siège)
519 473 169 00018
N° TVA intracommunautaire
FR59519473169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 473 169
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
18 janvier 2010
Siège social
LD LA FRENEE , 42510, BUSSIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ELEVAGE DU FRENE

Agricoles (élevage de chevaux de selle).

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Finances de ELEVAGE DU FRENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ELEVAGE DU FRENE

MC

MICHELE CANY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 janvier 2010) · 16 ans

AV

ALEXANDRA VIAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 janvier 2010) · 16 ans

BV

BERTRAND VIAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 janvier 2010) · 16 ans

AV

ANTHONY VIAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 janvier 2010) · 16 ans

F

FINANCIERE BV2A

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 janvier 2010) · 16 ans

Établissements de ELEVAGE DU FRENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42510 BUSSIERESSiègeActif

    519 473 169 00018 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0143Z

Documents juridiques de ELEVAGE DU FRENE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2010

  • Acte

Conformité de ELEVAGE DU FRENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELEVAGE DU FRENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ELEVAGE DU FRENE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ELEVAGE DU FRENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ELEVAGE DU FRENE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-01-18 · Début d'activité : 2010-01-01

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2010

Questions fréquentes sur ELEVAGE DU FRENE

Quel est le numéro SIREN de ELEVAGE DU FRENE ?

Le numéro SIREN de ELEVAGE DU FRENE est 519 473 169. Le SIRET de son siège social est 519 473 169 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59519473169.

Qui dirige ELEVAGE DU FRENE ?

ELEVAGE DU FRENE est dirigée par BERTRAND VIAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ELEVAGE DU FRENE ?

Le siège social de ELEVAGE DU FRENE est situé Ld la Frenee, 42510 Bussieres.

ELEVAGE DU FRENE est-elle toujours en activité ?

Oui, ELEVAGE DU FRENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ELEVAGE DU FRENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELEVAGE DU FRENE.