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ELEVAGE JML

Active
Siren414 754 382Société civile42640 NOAILLYCréée le 10 décembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
224 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 414 754 382, ELEVAGE JML est une société civile créée le 10 décembre 1997. Elle est domiciliée 1292 Ld route de Joux, 42640 Noailly. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale. JEAN LEGUT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ELEVAGE JML

Dénomination
ELEVAGE JML
SIREN
414 754 382
SIRET (siège)
414 754 382 00029
N° TVA intracommunautaire
FR23414754382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 754 382
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
223 840 €
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
10 décembre 1997
Siège social
1292 LD ROUTE DE JOUX , 42640, NOAILLY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ELEVAGE JML

Activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au deroulement de ce cycle, elle est également compétente pour accomplir les opérations qui sont dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation.

Finances de ELEVAGE JML

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ELEVAGE JML

JL

JEAN LEGUT

Gérant

En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 février 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ELEVAGE JML

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42640 NOAILLYSiègeActif

    414 754 382 00029 · ouvert le 07 juillet 1997 · NAF 0143Z

  • 42155 ST-JEAN-SAINT-MAURICE-SUR-LOIREFermé

    414 754 382 00011 · ouvert le 07 juillet 1997 · NAF 731Z

Documents juridiques de ELEVAGE JML

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de ELEVAGE JML

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELEVAGE JML. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ELEVAGE JML

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELEVAGE JML. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ELEVAGE JML n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ELEVAGE JML n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ELEVAGE JML

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Gérant : LEGUT Jean Louis Alphonse.

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 1997

Questions fréquentes sur ELEVAGE JML

Quel est le numéro SIREN de ELEVAGE JML ?

Le numéro SIREN de ELEVAGE JML est 414 754 382. Le SIRET de son siège social est 414 754 382 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23414754382.

Qui dirige ELEVAGE JML ?

ELEVAGE JML est dirigée par JEAN LEGUT, gérant.

Où se situe le siège social de ELEVAGE JML ?

Le siège social de ELEVAGE JML est situé 1292 Ld route de Joux, 42640 Noailly.

ELEVAGE JML est-elle toujours en activité ?

Oui, ELEVAGE JML est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ELEVAGE JML est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELEVAGE JML.

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