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ELEVAGE LOZERIEN

Active
Siren490 272 697Société civile48000 SAINT-BAUZILECréée le 07 juin 2006
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

ELEVAGE LOZERIEN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juin 2006, identifiée par le SIREN 490 272 697. Son siège social est situé Rouffiac, 48000 Saint-Bauzile. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z. La direction est assurée par JEAN-CLAUDE FABROL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ELEVAGE LOZERIEN

Dénomination
ELEVAGE LOZERIEN
SIREN
490 272 697
SIRET (siège)
490 272 697 00015
N° TVA intracommunautaire
FR22490272697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 272 697
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
07 juin 2006
Siège social
ROUFFIAC , 48000, SAINT-BAUZILE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ELEVAGE LOZERIEN

Activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle

Finances de ELEVAGE LOZERIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ELEVAGE LOZERIEN

JF

JEAN-CLAUDE FABROL

Gérant

Depuis la création (07 juin 2006) · 20 ans

Établissements de ELEVAGE LOZERIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 48000 SAINT-BAUZILESiègeActif

    490 272 697 00015 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 0149Z

Documents juridiques de ELEVAGE LOZERIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mai 2006

  • Acte

Comptes annuels de ELEVAGE LOZERIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELEVAGE LOZERIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ELEVAGE LOZERIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELEVAGE LOZERIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ELEVAGE LOZERIEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ELEVAGE LOZERIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ELEVAGE LOZERIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 2006

Questions fréquentes sur ELEVAGE LOZERIEN

Quel est le numéro SIREN de ELEVAGE LOZERIEN ?

Le numéro SIREN de ELEVAGE LOZERIEN est 490 272 697. Le SIRET de son siège social est 490 272 697 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22490272697.

Qui dirige ELEVAGE LOZERIEN ?

ELEVAGE LOZERIEN est dirigée par JEAN-CLAUDE FABROL, gérant.

Où se situe le siège social de ELEVAGE LOZERIEN ?

Le siège social de ELEVAGE LOZERIEN est situé Rouffiac, 48000 Saint-Bauzile.

ELEVAGE LOZERIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ELEVAGE LOZERIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ELEVAGE LOZERIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELEVAGE LOZERIEN.