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ELEVAGE ROYAL

Active
Siren917 907 016Société civile71480 DOMMARTIN-LES-CUISEAUXCréée le 16 août 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

ELEVAGE ROYAL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 août 2022, identifiée par le SIREN 917 907 016. Son siège social est situé 800 Che de la Liambe, 71480 Dommartin-les-Cuiseaux. Son activité principale relève du code NAF 0149Z. La direction est assurée par MARINE BAUDEMENT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ELEVAGE ROYAL

Dénomination
ELEVAGE ROYAL
SIREN
917 907 016
SIRET (siège)
917 907 016 00013
N° TVA intracommunautaire
FR88917907016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 907 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
16 août 2022
Siège social
800 CHE DE LA LIAMBE, 71480, DOMMARTIN-LES-CUISEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ELEVAGE ROYAL

pomeranien.frpomeranien.cerclepolaire06 89 75 80 31

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ELEVAGE ROYAL

EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES ET ACTIVITES S'Y RATTACHANT

Finances de ELEVAGE ROYAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ELEVAGE ROYAL

MB

MARINE BAUDEMENT

Gérant

Depuis la création (16 août 2022) · 4 ans

AV

AURELIE VIOLETTE

Gérant

Depuis la création (16 août 2022) · 4 ans

Établissements de ELEVAGE ROYAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71480 DOMMARTIN-LES-CUISEAUXSiègeActif

    917 907 016 00013 · ouvert le 15 juin 2022 · NAF 0149Z

Documents juridiques de ELEVAGE ROYAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 août 2022

  • Acte

Comptes annuels de ELEVAGE ROYAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELEVAGE ROYAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ELEVAGE ROYAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELEVAGE ROYAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ELEVAGE ROYAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ELEVAGE ROYAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ELEVAGE ROYAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 août 2022

Questions fréquentes sur ELEVAGE ROYAL

Quel est le numéro SIREN de ELEVAGE ROYAL ?

Le numéro SIREN de ELEVAGE ROYAL est 917 907 016. Le SIRET de son siège social est 917 907 016 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88917907016.

Qui dirige ELEVAGE ROYAL ?

ELEVAGE ROYAL est dirigée par MARINE BAUDEMENT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ELEVAGE ROYAL ?

Le siège social de ELEVAGE ROYAL est situé 800 Che de la Liambe, 71480 Dommartin-les-Cuiseaux.

ELEVAGE ROYAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ELEVAGE ROYAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ELEVAGE ROYAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELEVAGE ROYAL.

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