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ELEVIA

Active
Siren528 890 197549929200 BRESTCréée le 23 décembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

ELEVIA est une 5499 immatriculée le 23 décembre 2010 sous le numéro SIREN 528 890 197. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue des Nereides, 29200 Brest. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4661Z. La direction est assurée par JEAN LE MOIGNE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ELEVIA

Dénomination
ELEVIA
SIREN
528 890 197
SIRET (siège)
528 890 197 00023
N° TVA intracommunautaire
FR87528890197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 890 197
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 août 2024
Forme juridique
5499
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
4661Z
Date de création
23 décembre 2010
Siège social
1 RUE DES NEREIDES, 29200, BREST
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ELEVIA

L'achat, la vente de matériels et équipements agricoles pour l'élevage, ainsi que l'achat et la vente d'équipements pour le jardin

Finances de ELEVIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ELEVIA

JL

JEAN LE MOIGNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 décembre 2010) · 15 ans

Établissements de ELEVIA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 29200 BRESTSiègeActif

    528 890 197 00023 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 4661Z

  • 29200 BRESTFermé

    528 890 197 00015 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 4661Z

Documents juridiques de ELEVIA

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 décembre 2025

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 09 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 09 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 décembre 2025

  • Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 09 décembre 2025

  • L’acte de nomination du commissaire à la transformation

Dépôt du 18 juillet 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 18 juillet 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 18 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 18 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 février 2016

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de ELEVIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELEVIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ELEVIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELEVIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ELEVIA. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ELEVIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ELEVIA

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

    Président : LE MOIGNE Jean Jacques

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de brest

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de brest

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de brest

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de brest

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  15. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-12-23 · Début d'activité : 2010-12-01

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2010

Marques déposées par ELEVIA

ELEVIA est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ELEVIA

    N° 3820405 · Déposée le 04 avril 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 44 · expirée le 04 avril 2021

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ELEVIA

Quel est le numéro SIREN de ELEVIA ?

Le numéro SIREN de ELEVIA est 528 890 197. Le SIRET de son siège social est 528 890 197 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87528890197.

Qui dirige ELEVIA ?

ELEVIA est dirigée par JEAN LE MOIGNE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de ELEVIA ?

Le siège social de ELEVIA est situé 1 rue des Nereides, 29200 Brest.

ELEVIA est-elle toujours en activité ?

Oui, ELEVIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ELEVIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELEVIA.

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