ELIANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 600 k€
- Effectif
- Non publié
ELIANCE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mars 2001, identifiée par le SIREN 389 786 591. Son siège social est situé 4 rue Plumet, 75015 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6920Z. Elle est dirigée par HERVE Le Roy, président de sas.
Fiche d'identité de ELIANCE
INSEE- Dénomination
- ELIANCE
- SIREN
- 389 786 591
- SIRET (siège)
- 389 786 591 00062
- N° TVA intracommunautaire
- FR50389786591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 786 591
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 600 000 €
- Code NAF / APE
- 6920Z
- Date de création
- 14 mars 2001
- Siège social
- 4 RUE PLUMET, 75015, PARIS
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Objet social de ELIANCE
DANS TOUS PAYS, L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'EXPERT COMPTABLE
Finances de ELIANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ELIANCE
INSEEBODACCCommissaire aux comptes titulaire
Président de SAS
SYNERGIE AUDIT
Commissaire aux comptes suppléant
Anciens dirigeants (3)
modification du Président Le Roy, Hervé, Administrateur · jusqu'à novembre 2015
Directeur général délégué et Administrateur · jusqu'à septembre 2015
Lajunias
Administrateur · jusqu'à octobre 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ELIANCE
INSEE6 établissements, dont 1 en activité.
- 75015 PARISSiègeActif
389 786 591 00062 · ouvert le 03 août 1992 · NAF 6920Z
- 92140 CLAMARTFermé
389 786 591 00013 · ouvert le 03 août 1992 · NAF 741C
- 75008 PARISFermé
389 786 591 00021 · ouvert le 31 mars 2000 · NAF 6920Z
- 92170 VANVESFermé
389 786 591 00039 · ouvert le 23 novembre 2007 · NAF 6920Z
- 75006 PARISFermé
389 786 591 00047 · ouvert le 01 juillet 2012 · NAF 6920Z
- 22100 DINANFermé
389 786 591 00054 · ouvert le 21 janvier 2013 · NAF 6920Z
Documents juridiques de ELIANCE
INPI20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ELIANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELIANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ELIANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELIANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
45 décisions de justice publiées en open data mentionnent ELIANCE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026005689
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre - JLD
Décision du 15 mai 2026 · N° 26/00173
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre - JLD
Décision du 07 mai 2026 · N° 26/00164
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 29 avril 2026 · N° 2026005398
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 25 mars 2026 · N° 24/01963
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre - JLD
Décision du 16 février 2026 · N° 26/00055
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP/CIVIL
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/00319
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre - JLD
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00478
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 13CH JCP CIVIL
Décision du 19 novembre 2025 · N° 25/00380
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP/CIVIL
Décision du 13 novembre 2025 · N° 25/00521
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre - JLD
Décision du 06 octobre 2025 · N° 25/00385
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre - JLD
Décision du 27 septembre 2025 · N° 25/00377
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre - JLD
Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/00370
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre - JLD
Décision du 21 juillet 2025 · N° 25/00279
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 13CH JCP CIVIL
Décision du 17 juillet 2025 · N° 24/00529
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 02 juillet 2025 · N° 22/02525
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre - JLD
Décision du 19 juin 2025 · N° 25/00236
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 17 juin 2025 · N° 23/00280
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre - JLD
Décision du 16 juin 2025 · N° 25/00232
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre - JLD
Décision du 06 juin 2025 · N° 25/00222
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-1 contentieux TDE
Décision du 02 juin 2025 · N° 2025038794
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre - JLD
Décision du 02 mai 2025 · N° 25/00172
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre - JLD
Décision du 17 avril 2025 · N° 25/00147
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre - JLD
Décision du 10 avril 2025 · N° 25/00137
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre - JLD
Décision du 07 avril 2025 · N° 25/00133
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre - JLD
Décision du 31 mars 2025 · N° 25/00122
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre - JLD
Décision du 24 mars 2025 · N° 25/00114
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 20 mars 2025 · N° 2025012014
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre - JLD
Décision du 14 mars 2025 · N° 25/00100
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre - JLD
Décision du 24 février 2025 · N° 25/00070
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre - JLD
Décision du 17 février 2025 · N° 25/00066
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre - JLD
Décision du 09 janvier 2025 · N° 25/00008
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Etrangers/HSC
Décision du 12 décembre 2024 · N° 24/00624
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 05 septembre 2024 · N° 24/02599
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 26 juin 2024 · N° 21/04213
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 mai 2024 · N° 22-22.212
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 22 février 2024 · N° 23/10976
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Etrangers/HSC
Décision du 15 février 2024 · N° 24/00073
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Etrangers/HSC
Décision du 08 mai 2023 · N° 23/00233
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 10 janvier 2023 · N° 22/01304
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Etrangers/HSC
Décision du 28 juillet 2022 · N° 22/00420
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 25 mai 2022 · N° 19/03756
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 octobre 2007 · N° 06-43.036
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 juillet 1999 · N° 97-19.658
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 février 1996 · N° 92-43.337
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ELIANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ELIANCE
BODACC15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
modification du Président Le Roy, Hervé, Administrateur partant : Le Roy, Marie, Administrateur partant : Le Roy, Caroline
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Directeur général délégué et Administrateur partant : Dubreuil, Olivier, Administrateur partant : TCB HOLDING, nomination de l'Administrateur : Le Roy, Marie, nomination de l'Administrateur : Le Roy, Caroline
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
modification du Directeur général délégué et Administrateur Dubreuil, Olivier
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Administrateur partant : Lajunias, nom d'usage : Smits, Christiane, nomination de l'Administrateur : TCB HOLDING représentée par PREVOT, Cyril, Adresse : 5 impasse du Douaire 91470 Forges les Bains
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- création
Date d'effet : 14 mars 2001
Marques déposées par ELIANCE
INPIELIANCE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeELIANCE expertise comptable
N° 4236467 · Déposée le 24 décembre 2015 · Marque semi-figurative
Classes 35, 36, 45 · expirée le 24 décembre 2025
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ELIANCE
Quel est le numéro SIREN de ELIANCE ?
Le numéro SIREN de ELIANCE est 389 786 591. Le SIRET de son siège social est 389 786 591 00062. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50389786591.
Qui dirige ELIANCE ?
ELIANCE est dirigée par HERVE Le Roy, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ELIANCE ?
Le siège social de ELIANCE est situé 4 rue Plumet, 75015 Paris.
ELIANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, ELIANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ELIANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELIANCE.
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