ELISABETH PASCAL

Active

Siren312 850 472Entrepreneur individuel40160 YCHOUXCréée le 29 mai 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 312 850 472, ELISABETH PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 29 mai 2023. Son siège social est situé 12 T rue du Vieux Bourg Chez Mme Dubern Brigitte, 40160 Ychoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610C.

Fiche d'identité de ELISABETH PASCAL

INSEE

Dénomination: ELISABETH PASCAL
SIREN: 312 850 472
SIRET (siège): 312 850 472 00209
N° TVA intracommunautaire: FR89312850472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 312 850 472
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 26 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5610C
Date de création: 29 mai 2023
Siège social: 12 T RUE DU VIEUX BOURG CHEZ MME DUBERN BRIGITTE, 40160, YCHOUX
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de ELISABETH PASCAL

FABRICATION DE PLATS A EMPORTER

Finances de ELISABETH PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ELISABETH PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ELISABETH PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

40160 YCHOUXSiègeActif
312 850 472 00209 · ouvert le 01 juin 2023 · NAF 5610C
83230 Bormes-les-MimosasFermé
312 850 472 00225 · ouvert le 01 juillet 2024 · NAF 5630Z

Documents juridiques de ELISABETH PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ELISABETH PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELISABETH PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ELISABETH PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELISABETH PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ELISABETH PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ELISABETH PASCAL

BODACC

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

02 décembre 2024Radiations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon
15 octobre 2024Immatriculations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon
Début d'activité : 2024-07-01
30 mai 2023Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-05-26 · Début d'activité : 2023-06-01
28 septembre 2022Radiations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan
21 avril 2022Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-04-14 · Début d'activité : 2022-03-16
22 février 2019Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
02 septembre 2018Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-09-15
29 janvier 2014Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
16 mars 2010Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
15 octobre 2009Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-10-05 · Début d'activité : 2009-10-15
13 septembre 2009Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
03 mars 2009Immatriculations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Immatriculée le 2009-02-18 · Début d'activité : 2009-02-09
02 octobre 2008Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
13 juin 2008Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-06-01

26 novembre 2024création
Date d'effet : 29 mai 2023

Questions fréquentes sur ELISABETH PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ELISABETH PASCAL ?

Le numéro SIREN de ELISABETH PASCAL est 312 850 472. Le SIRET de son siège social est 312 850 472 00209. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89312850472.

Où se situe le siège social de ELISABETH PASCAL ?

Le siège social de ELISABETH PASCAL est situé 12 T rue du Vieux Bourg Chez Mme Dubern Brigitte, 40160 Ychoux.