ELISAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ELISAM est une SARL immatriculée le 27 avril 1987 sous le numéro SIREN 341 225 720. Elle est domiciliée 47 A rue du Coq, 13001 Marseille 1. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524Z.
Fiche d'identité de ELISAM
INSEE- Dénomination
- ELISAM
- SIREN
- 341 225 720
- SIRET (siège)
- 341 225 720 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR88341225720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 225 720
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524Z
- Date de création
- 27 avril 1987
- Siège social
- 47 A RUE DU COQ, 13001, MARSEILLE 1
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de ELISAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ELISAM
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ELISAM
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 13001 MARSEILLE 1SiègeFermé
341 225 720 00034 · ouvert le 01 septembre 1989 · NAF 524Z
- 93300 AUBERVILLIERSFermé
341 225 720 00042 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 524Z
Documents juridiques de ELISAM
INPIComptes annuels de ELISAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELISAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ELISAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELISAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ELISAM. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3 A
Décision du 30 janvier 2025 · N° 24/03747
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 21 novembre 2024 · N° 22/07702
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 22 octobre 2024 · N° 24/01889
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 05 octobre 2023 · N° 23/01107
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ELISAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ELISAM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 avril 1987
Marques déposées par ELISAM
INPIELISAM est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeMIYOKO-QUARTZ - MQ MIYOKO
N° 98721908 · Déposée le 03 mars 1998 · Marque semi-figurative
Classe 14 · expirée le 03 mars 2008
- Marque expiréeCARENA-QUARTZ
N° 96645324 · Déposée le 04 octobre 1996 · Marque semi-figurative
Classe 14 · expirée le 04 octobre 2006
- Marque expiréeLANDREN-QUARTZ
N° 96645323 · Déposée le 04 octobre 1996 · Marque semi-figurative
Classe 14 · expirée le 04 octobre 2006
- Marque expiréeMAJESTIC-QUARTZ
N° 94508162 · Déposée le 18 février 1994 · Marque semi-figurative
Classe 14 · expirée le 18 février 2004
- Marque expiréeELYSEE QUARTZ
N° 91400515 · Déposée le 30 décembre 1991 · Marque verbale
Classes 9, 14 · expirée le 30 décembre 2001
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ELISAM
Quel est le numéro SIREN de ELISAM ?
Le numéro SIREN de ELISAM est 341 225 720. Le SIRET de son siège social est 341 225 720 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88341225720.
Où se situe le siège social de ELISAM ?
Le siège social de ELISAM est situé 47 A rue du Coq, 13001 Marseille 1.
ELISAM est-elle toujours en activité ?
Oui, ELISAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ELISAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELISAM.
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