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ELLEBORE

Active
Siren428 840 912Société civile13460 Les Saintes-Maries-de-la-MerCréée le 05 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

ELLEBORE est une société civile immatriculée le 5 janvier 2000 sous le numéro SIREN 428 840 912. Elle est domiciliée Domaine d'Eymini, Lieudit Mas d'Eymini Sud les Saintes-Maries-de-la-Mer, 13460 Les Saintes-Maries-de-la-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN-CLAUDE ROSSETTO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ELLEBORE

Dénomination
ELLEBORE
SIREN
428 840 912
SIRET (siège)
428 840 912 00011
N° TVA intracommunautaire
FR11428840912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 840 912
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 janvier 2000
Siège social
Domaine d'Eymini, Lieudit Mas d'Eymini Sud les Saintes-Maries-de-la-Mer, 13460, Les Saintes-Maries-de-la-Mer
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ELLEBORE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ELLEBORE

JR

JEAN-CLAUDE ROSSETTO

Gérant

Depuis la création (05 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de ELLEBORE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13460 Les Saintes-Maries-de-la-MerSiègeFermé

    428 840 912 00011 · ouvert le 05 janvier 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de ELLEBORE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 2004

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2000

  • Acte

Comptes annuels de ELLEBORE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELLEBORE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ELLEBORE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELLEBORE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent ELLEBORE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ELLEBORE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ELLEBORE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARLES

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 2000

Questions fréquentes sur ELLEBORE

Quel est le numéro SIREN de ELLEBORE ?

Le numéro SIREN de ELLEBORE est 428 840 912. Le SIRET de son siège social est 428 840 912 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11428840912.

Qui dirige ELLEBORE ?

ELLEBORE est dirigée par JEAN-CLAUDE ROSSETTO, gérant.

Où se situe le siège social de ELLEBORE ?

Le siège social de ELLEBORE est situé Domaine d'Eymini, Lieudit Mas d'Eymini Sud les Saintes-Maries-de-la-Mer, 13460 Les Saintes-Maries-de-la-Mer.

ELLEBORE est-elle toujours en activité ?

Oui, ELLEBORE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ELLEBORE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELLEBORE.

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