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ELLEBORE

Active
Siren487 580 359SCI74120 DEMI-QUARTIERCréée le 22 décembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 487 580 359, ELLEBORE est une SCI créée le 22 décembre 2005. Elle est domiciliée Les Fermes de Vauvray, 74120 Demi-Quartier. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par BERNARD DORSAZ en qualité de autre.

Fiche d'identité de ELLEBORE

Dénomination
ELLEBORE
SIREN
487 580 359
SIRET (siège)
487 580 359 00015
N° TVA intracommunautaire
FR04487580359Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 580 359
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 décembre 2005
Siège social
LES FERMES DE VAUVRAY, 74120, DEMI-QUARTIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ELLEBORE

ACQUISITION ET GESTION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.

Finances de ELLEBORE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ELLEBORE

BD

BERNARD DORSAZ

Autre

Depuis la création (22 décembre 2005) · 20 ans

ME

MARTINE EICHENBAUM

Autre

Depuis la création (22 décembre 2005) · 20 ans

Établissements de ELLEBORE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74120 DEMI-QUARTIERSiègeActif

    487 580 359 00015 · ouvert le 05 décembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de ELLEBORE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de ELLEBORE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELLEBORE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ELLEBORE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELLEBORE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent ELLEBORE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ELLEBORE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ELLEBORE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2005

Questions fréquentes sur ELLEBORE

Quel est le numéro SIREN de ELLEBORE ?

Le numéro SIREN de ELLEBORE est 487 580 359. Le SIRET de son siège social est 487 580 359 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04487580359.

Qui dirige ELLEBORE ?

ELLEBORE est dirigée par BERNARD DORSAZ, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ELLEBORE ?

Le siège social de ELLEBORE est situé Les Fermes de Vauvray, 74120 Demi-Quartier.

ELLEBORE est-elle toujours en activité ?

Oui, ELLEBORE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ELLEBORE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELLEBORE.

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