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ELLIPSE SNC

Active
Siren420 783 318SNC44220 CouëronCréée le 16 novembre 199810 à 19

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents
Capital social
1,3 M€
Effectif
10 à 19tranche Sirene

ELLIPSE SNC est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 novembre 1998, identifiée par le SIREN 420 783 318. Elle est domiciliée 2 IMP de la Barrière Noire, 44220 Couëron. ELLIPSE SNC relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z) et emploie 10 à 19 salariés. Elle est dirigée par Frédéric BUSQUET, gérant.

Fiche d'identité de ELLIPSE SNC

Dénomination
ELLIPSE SNC
SIREN
420 783 318
SIRET (siège)
420 783 318 00058
N° TVA intracommunautaire
FR17420783318Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 783 318
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
1 280 000 €
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
16 novembre 1998
Effectif
10 à 19
Siège social
2 IMP de la Barrière Noire, 44220, Couëron
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ELLIPSE SNC

Elevage, reproduction, prise en pension de tous équidés. Production d'énergie électrique par procède Photovoltaïque

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ELLIPSE SNC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ELLIPSE SNC

FB

Frédéric BUSQUET

Gérant

Depuis la création (16 novembre 1998) · 28 ans

FB

Frédéric BUSQUET

Gérant

Depuis la création (16 novembre 1998) · 28 ans

G

GROUPE DELAMBRE

Associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis novembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2022

D

DELAMBRE INVEST

Associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis novembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2022

Anciens dirigeants (5)

S

SLTS SARL

Associé indéfiniment et solidairement responsable · jusqu'à juillet 2026

HM

Hubert Meuly,

Gérant · de avril 2018 à juin 2026

MB

Marie Emilie Busquet

Gérant non associé · de novembre 1998 à février 2018

DF

DELAMBRE FINANCIERE

Associé en nom · jusqu'à mai 2012

MB

Marie Emilie. Associé en nom collectif : S.L.T.S.. Associé en nom collectif : FINANCIERE DELAMBRE BLUCHE

Gérant non associé · de janvier 2008 à juin 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ELLIPSE SNC

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 44220 CouëronSiègeActif

    420 783 318 00058 · ouvert le 13 mars 2026 · NAF 0143Z

  • 44260 MALVILLEActif

    420 783 318 00025 · ouvert le 28 novembre 2001 · NAF 0143Z

  • 75014 PARIS 14E ARRONDISSEMENTFermé

    420 783 318 00033 · ouvert le 28 novembre 2001 · NAF 7010Z

  • 44400 RezéFermé

    420 783 318 00041 · ouvert le 08 novembre 2022 · NAF 0143Z

Documents juridiques de ELLIPSE SNC

39 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juin 2026

  • Décision des associés de transférer le siège social et de transformer l’entreprise en société de droit français

Dépôt du 05 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 15 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 02 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 02 février 2018

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 30 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 30 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 30 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 03 août 2009

  • Acte

Dépôt du 03 août 2009

  • Acte

Dépôt du 03 août 2009

  • Acte

Dépôt du 08 février 2008

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2000

  • Acte

Conformité de ELLIPSE SNC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELLIPSE SNC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

191 décisions de justice publiées en open data mentionnent ELLIPSE SNC. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ELLIPSE SNC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ELLIPSE SNC

25 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    Associé indéfiniment et solidairement responsable partant : SLTS SARL

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    Gérant partant : Meuly, Hubert ; modification de l'Associé indéfiniment et solidairement responsable SLTS SARL ; modification de l'Associé indéfiniment et solidairement responsable GROUPE DELAMBRE

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  4. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    Immatriculée le 2008-02-08 · Début d'activité : 2022-11-08

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    nomination de l'Associé indéfiniment et solidairement responsable : DELAMBRE INVEST

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    nomination du Gérant : Meuly, Hubert

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    nomination du Gérant : Busquet, Frédéric ; Gérant non associé partant : Busquet Nee Bluche, Marie Emilie

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Gérant non associé partant : Busquet, Frederic

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 1998

Questions fréquentes sur ELLIPSE SNC

Quel est le numéro SIREN de ELLIPSE SNC ?

Le numéro SIREN de ELLIPSE SNC est 420 783 318. Le SIRET de son siège social est 420 783 318 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17420783318.

Qui dirige ELLIPSE SNC ?

ELLIPSE SNC est dirigée par Frédéric BUSQUET, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ELLIPSE SNC ?

Le siège social de ELLIPSE SNC est situé 2 IMP de la Barrière Noire, 44220 Couëron.

ELLIPSE SNC est-elle toujours en activité ?

Oui, ELLIPSE SNC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ELLIPSE SNC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELLIPSE SNC.

Combien de salariés compte ELLIPSE SNC ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, ELLIPSE SNC emploie 10 à 19 salariés.

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