ELLIPSE SNC
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Capital social
- 1,3 M€
- Effectif
- 10 à 19tranche Sirene
ELLIPSE SNC est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 novembre 1998, identifiée par le SIREN 420 783 318. Elle est domiciliée 2 IMP de la Barrière Noire, 44220 Couëron. ELLIPSE SNC relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z) et emploie 10 à 19 salariés. Elle est dirigée par Frédéric BUSQUET, gérant.
Fiche d'identité de ELLIPSE SNC
INSEE- Dénomination
- ELLIPSE SNC
- SIREN
- 420 783 318
- SIRET (siège)
- 420 783 318 00058
- N° TVA intracommunautaire
- FR17420783318Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 783 318
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 1 280 000 €
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 16 novembre 1998
- Effectif
- 10 à 19
- Siège social
- 2 IMP de la Barrière Noire, 44220, Couëron
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de ELLIPSE SNC
Elevage, reproduction, prise en pension de tous équidés. Production d'énergie électrique par procède Photovoltaïque
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de ELLIPSE SNC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ELLIPSE SNC
INSEEBODACCGROUPE DELAMBRE
Associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis novembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2022
DELAMBRE INVEST
Associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis novembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2022
Anciens dirigeants (5)
SLTS SARL
Associé indéfiniment et solidairement responsable · jusqu'à juillet 2026
Gérant · de avril 2018 à juin 2026
Gérant non associé · de novembre 1998 à février 2018
Associé en nom · jusqu'à mai 2012
Marie Emilie. Associé en nom collectif : S.L.T.S.. Associé en nom collectif : FINANCIERE DELAMBRE BLUCHE
Gérant non associé · de janvier 2008 à juin 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ELLIPSE SNC
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 44220 CouëronSiègeActif
420 783 318 00058 · ouvert le 13 mars 2026 · NAF 0143Z
- 44260 MALVILLEActif
420 783 318 00025 · ouvert le 28 novembre 2001 · NAF 0143Z
- 75014 PARIS 14E ARRONDISSEMENTFermé
420 783 318 00033 · ouvert le 28 novembre 2001 · NAF 7010Z
- 44400 RezéFermé
420 783 318 00041 · ouvert le 08 novembre 2022 · NAF 0143Z
Documents juridiques de ELLIPSE SNC
INPI39 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ELLIPSE SNC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELLIPSE SNC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
191 décisions de justice publiées en open data mentionnent ELLIPSE SNC. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 06 août 2026 · N° 25/00776
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 29 juillet 2026 · N° 2025J00070
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 28 juillet 2026 · N° 24/03411
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 21 juillet 2026 · N° 25/00855
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 21 juillet 2026 · N° 24/00971
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00385
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/02027
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 07 juillet 2026 · N° 24/01751
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/05261
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 30 juin 2026 · N° 24/01013
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 19 juin 2026 · N° 26/00019
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pC CIVIL
Décision du 15 juin 2026 · N° 25/00275
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 10 juin 2026 · N° 23/02486
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, jurid. Premier Président
Décision du 09 juin 2026 · N° 25/08937
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 08 juin 2026 · N° 23/00235
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/03687
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 1ère section
Décision du 02 juin 2026 · N° 25/11596
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre pôle social
Décision du 02 juin 2026 · N° 23/01652
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 02 juin 2026 · N° 24/00693
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 02 juin 2026 · N° 24/01018
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ELLIPSE SNC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ELLIPSE SNC
BODACC25 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Associé indéfiniment et solidairement responsable partant : SLTS SARL
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Gérant partant : Meuly, Hubert ; modification de l'Associé indéfiniment et solidairement responsable SLTS SARL ; modification de l'Associé indéfiniment et solidairement responsable GROUPE DELAMBRE
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Immatriculée le 2008-02-08 · Début d'activité : 2022-11-08
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
nomination de l'Associé indéfiniment et solidairement responsable : DELAMBRE INVEST
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
nomination du Gérant : Meuly, Hubert
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
nomination du Gérant : Busquet, Frédéric ; Gérant non associé partant : Busquet Nee Bluche, Marie Emilie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Gérant non associé partant : Busquet, Frederic
- création
Date d'effet : 16 novembre 1998
Questions fréquentes sur ELLIPSE SNC
Quel est le numéro SIREN de ELLIPSE SNC ?
Le numéro SIREN de ELLIPSE SNC est 420 783 318. Le SIRET de son siège social est 420 783 318 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17420783318.
Qui dirige ELLIPSE SNC ?
ELLIPSE SNC est dirigée par Frédéric BUSQUET, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ELLIPSE SNC ?
Le siège social de ELLIPSE SNC est situé 2 IMP de la Barrière Noire, 44220 Couëron.
ELLIPSE SNC est-elle toujours en activité ?
Oui, ELLIPSE SNC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ELLIPSE SNC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELLIPSE SNC.
Combien de salariés compte ELLIPSE SNC ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, ELLIPSE SNC emploie 10 à 19 salariés.
Entreprises similaires
Même activité (élevage de chevaux et d'autres équidés), en France
- GODOLPHIN SNC75001 ParisCA 12,7 M€
- SCEA GENEVIEVE MEGRET14130 Clarbec
- L'ARTEMIS33330 Saint-EmilionCA 103 k€
- HARAS DU LERCHENBERG67110 Gundershoffen
- H.D.L.G.31350 Boulogne-sur-Gesse
- SCA HARAS DE GASSIN83580 Gassin
- DLB PARTCIPATIONS14100 Rocques
- HARAS DES COUDRETTES14140 Mezidon Vallee d'AugeCA 86,1 k€
- HARAS DES GRILLONS75016 Paris
- CHÂTEAU DE RANCHICOURT62400 Bethune
Entreprises élevage de chevaux et d'autres équidés
Toutes les entreprises avec le code NAF 0143Z
Entreprises à Couëron
Toutes les entreprises à Couëron
Exportez toutes les entreprises « Élevage de chevaux et d'autres équidés » de la Loire-Atlantique en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
