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ELMA DAVID

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Siren527 743 231Entrepreneur individuel44140 LA PLANCHECréée le 22 septembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 527 743 231, ELMA DAVID est un entrepreneur individuel créé le 22 septembre 2010. Elle est domiciliée 9 La Petite Sebrandiere, 44140 La Planche. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ELMA DAVID

Dénomination
ELMA DAVID
SIREN
527 743 231
SIRET (siège)
527 743 231 00013
N° TVA intracommunautaire
FR70527743231Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 527 743 231
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
22 septembre 2010
Siège social
9 LA PETITE SEBRANDIERE, 44140, LA PLANCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ELMA DAVID

paysagiste

Finances de ELMA DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ELMA DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ELMA DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44140 LA PLANCHESiègeActif

    527 743 231 00013 · ouvert le 22 septembre 2010 · NAF 8130Z

Documents juridiques de ELMA DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ELMA DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELMA DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ELMA DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELMA DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ELMA DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ELMA DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-11-02 · Début d'activité : 2010-09-22

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 2010

Questions fréquentes sur ELMA DAVID

Quel est le numéro SIREN de ELMA DAVID ?

Le numéro SIREN de ELMA DAVID est 527 743 231. Le SIRET de son siège social est 527 743 231 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70527743231.

Où se situe le siège social de ELMA DAVID ?

Le siège social de ELMA DAVID est situé 9 La Petite Sebrandiere, 44140 La Planche.

ELMA DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, ELMA DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ELMA DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELMA DAVID.

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