ELMA RSC
Active7112B · Ingénierie, études techniques
- Capital social
- 10,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 892 049 255, ELMA RSC est une SARL créée le 16 décembre 2020. Son siège social est situé 84 All Aldabidea, 64480 Ustaritz. Son activité principale est ingénierie, études techniques (code NAF 7112B). Elle est dirigée par RAMUNTXO DUBOIS, gérant.
Fiche d'identité de ELMA RSC
INSEE- Dénomination
- ELMA RSC
- SIREN
- 892 049 255
- SIRET (siège)
- 892 049 255 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR33892049255Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 892 049 255
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 16 décembre 2020
- Siège social
- 84 ALL ALDABIDEA, 64480, USTARITZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ELMA RSC
Détection de réseaux enterrés par géo radar
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Finances de ELMA RSC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ELMA RSC
INSEEÉtablissements de ELMA RSC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64480 USTARITZSiègeActif
892 049 255 00011 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 7112B
Documents juridiques de ELMA RSC
INPIConformité de ELMA RSC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELMA RSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ELMA RSC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ELMA RSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ELMA RSC
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne
- création
Date d'effet : 16 décembre 2020
Marchés publics de ELMA RSC
data.gouv.fr2 marchés publics ont été notifiés à ELMA RSC et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2025 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 334 k€.
Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de détection et de géolocalisation des réseaux secs sur la commune de Biarritz et le territoire du S.I.A.Z.I.M.
COMMUNE DE BIARRITZ (MAIRIE) · notifié le 13 mai 2026 · Procédure adaptée · 44 mois · 14 offres reçues
214 k€ServicesLOT 1-1 ELMA RSC
TERRITOIRE D'ENERGIE PYRENEES-ATLANTIQUES · notifié le 20 février 2025 · Procédure adaptée · 1 an
120 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur ELMA RSC
Quel est le numéro SIREN de ELMA RSC ?
Le numéro SIREN de ELMA RSC est 892 049 255. Le SIRET de son siège social est 892 049 255 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33892049255.
Qui dirige ELMA RSC ?
ELMA RSC est dirigée par RAMUNTXO DUBOIS, gérant.
Où se situe le siège social de ELMA RSC ?
Le siège social de ELMA RSC est situé 84 All Aldabidea, 64480 Ustaritz.
ELMA RSC est-elle toujours en activité ?
Oui, ELMA RSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ELMA RSC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELMA RSC.
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