ELOMAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 460 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 793 944 794, ELOMAL est une société civile créée le 28 juin 2013. Elle est domiciliée 17 Che des Vignes, 11100 Narbonne. Son activité principale relève du code NAF 6430Z. BRUNO LEVIEUX exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de ELOMAL
INSEE- Dénomination
- ELOMAL
- SIREN
- 793 944 794
- SIRET (siège)
- 793 944 794 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR73793944794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 944 794
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 460 000 €
- Code NAF / APE
- 6430Z
- Date de création
- 28 juin 2013
- Siège social
- 17 CHE DES VIGNES, 11100, NARBONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ELOMAL
Prise de participations dans toutes sociétés
Finances de ELOMAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ELOMAL
INSEEÉtablissements de ELOMAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11100 NARBONNESiègeActif
793 944 794 00015 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 6430Z
Documents juridiques de ELOMAL
INPIComptes annuels de ELOMAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELOMAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ELOMAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELOMAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ELOMAL. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 20 février 2023 · N° 22/14487
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ELOMAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ELOMAL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 28 juin 2013
Questions fréquentes sur ELOMAL
Quel est le numéro SIREN de ELOMAL ?
Le numéro SIREN de ELOMAL est 793 944 794. Le SIRET de son siège social est 793 944 794 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73793944794.
Qui dirige ELOMAL ?
ELOMAL est dirigée par BRUNO LEVIEUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ELOMAL ?
Le siège social de ELOMAL est situé 17 Che des Vignes, 11100 Narbonne.
ELOMAL est-elle toujours en activité ?
Oui, ELOMAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ELOMAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELOMAL.
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