CheckersProcédures

ELOY PASCAL

Active
Siren799 970 462Entrepreneur individuel69440 CHAUSSANCréée le 16 octobre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ELOY PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 octobre 2015, identifié par le SIREN 799 970 462. Elle est domiciliée 356 Che du Pre Maillard, 69440 Chaussan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4329B.

Fiche d'identité de ELOY PASCAL

Dénomination
ELOY PASCAL
SIREN
799 970 462
SIRET (siège)
799 970 462 00013
N° TVA intracommunautaire
FR60799970462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 970 462
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4329B
Date de création
16 octobre 2015
Siège social
356 CHE DU PRE MAILLARD, 69440, CHAUSSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ELOY PASCAL

POSE DE STORES ET BANNES

Finances de ELOY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ELOY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ELOY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69440 CHAUSSANSiègeActif

    799 970 462 00013 · ouvert le 07 janvier 2014 · NAF 4329B

Documents juridiques de ELOY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ELOY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELOY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ELOY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ELOY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ELOY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ELOY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2015

Questions fréquentes sur ELOY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ELOY PASCAL ?

Le numéro SIREN de ELOY PASCAL est 799 970 462. Le SIRET de son siège social est 799 970 462 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60799970462.

Où se situe le siège social de ELOY PASCAL ?

Le siège social de ELOY PASCAL est situé 356 Che du Pre Maillard, 69440 Chaussan.

ELOY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ELOY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ELOY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ELOY PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises autres travaux d'installation n.c.a.

Toutes les entreprises avec le code NAF 4329B

Entreprises à Chaussan

Toutes les entreprises à Chaussan