ELYPSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ELYPSE est une 5499 immatriculée le 1er mars 2001 sous le numéro SIREN 434 933 784. Son siège social est situé 15 B av de Verdun, 79000 Niort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 701A.
Fiche d'identité de ELYPSE
INSEE- Dénomination
- ELYPSE
- SIREN
- 434 933 784
- SIRET (siège)
- 434 933 784 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR44434933784Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 933 784
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- 5499
- Code NAF / APE
- 701A
- Date de création
- 01 mars 2001
- Siège social
- 15 B AV DE VERDUN, 79000, NIORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ELYPSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ELYPSE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ELYPSE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 79000 NIORTSiègeFermé
434 933 784 00010 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 701A
Documents juridiques de ELYPSE
INPIComptes annuels de ELYPSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ELYPSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ELYPSE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ELYPSE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 16 juillet 2008 pour insuffisance d'actif.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ELYPSE. Elles datent de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 13e chambre
Décision du 18 octobre 2022 · N° 22/01517
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 13 octobre 2022 · N° 20/02853
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 28 avril 2022 · N° 20/02853
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ELYPSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ELYPSE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 juillet 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Gérant : FERREIRA Marc Julien.
- création
Date d'effet : 01 mars 2001
Questions fréquentes sur ELYPSE
Quel est le numéro SIREN de ELYPSE ?
Le numéro SIREN de ELYPSE est 434 933 784. Le SIRET de son siège social est 434 933 784 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44434933784.
Où se situe le siège social de ELYPSE ?
Le siège social de ELYPSE est situé 15 B av de Verdun, 79000 Niort.
ELYPSE est-elle toujours en activité ?
Oui, ELYPSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ELYPSE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. ELYPSE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 16 juillet 2008 pour insuffisance d'actif.
