ÉMAILLÉ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
ÉMAILLÉ est une SAS immatriculée le 6 octobre 2025 sous le numéro SIREN 992 199 521. Elle est domiciliée 129 AV de Genève, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7410Z. Elle est dirigée par Hélène LEMEILLAT, président de sas.
Fiche d'identité de ÉMAILLÉ
INSEE- Dénomination
- ÉMAILLÉ
- SIREN
- 992 199 521
- SIRET (siège)
- 992 199 521 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR24992199521Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 992 199 521
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 octobre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 7410Z
- Date de création
- 06 octobre 2025
- Siège social
- 129 AV de Genève, 74000, Annecy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ÉMAILLÉ
L'activité d'architecture intérieure, de design, d'aménagement et de décoration d'espaces intérieurs et extérieurs ; la conception de plans, études, dessins et modélisations 2D/3D
Finances de ÉMAILLÉ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ÉMAILLÉ
INSEEÉtablissements de ÉMAILLÉ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74000 AnnecySiègeActif
992 199 521 00012 · ouvert le 30 septembre 2025 · NAF 7410Z
Documents juridiques de ÉMAILLÉ
INPIComptes annuels de ÉMAILLÉ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ÉMAILLÉ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ÉMAILLÉ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ÉMAILLÉ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ÉMAILLÉ. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 02
Décision du 28 avril 2026 · N° 24/00266
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 09 novembre 2023 · N° 22/05841
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 HO
Décision du 22 octobre 2020 · N° 20/00166
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 février 2001 · N° 99-41.841
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ÉMAILLÉ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ÉMAILLÉ
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 octobre 2025
Questions fréquentes sur ÉMAILLÉ
Quel est le numéro SIREN de ÉMAILLÉ ?
Le numéro SIREN de ÉMAILLÉ est 992 199 521. Le SIRET de son siège social est 992 199 521 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24992199521.
Qui dirige ÉMAILLÉ ?
ÉMAILLÉ est dirigée par Hélène LEMEILLAT, président de sas.
Où se situe le siège social de ÉMAILLÉ ?
Le siège social de ÉMAILLÉ est situé 129 AV de Genève, 74000 Annecy.
ÉMAILLÉ est-elle toujours en activité ?
Oui, ÉMAILLÉ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ÉMAILLÉ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ÉMAILLÉ.
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