EMBLEM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
EMBLEM est une SCI immatriculée le 11 juillet 2018 sous le numéro SIREN 841 001 449. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 CHE 16 Chemin De Monod, 74330 Poisy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MIREILLE PONCET, gérant.
Fiche d'identité de EMBLEM
INSEE- Dénomination
- EMBLEM
- SIREN
- 841 001 449
- SIRET (siège)
- 841 001 449 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR21841001449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 841 001 449
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 juillet 2018
- Siège social
- 16 CHE 16 Chemin De Monod, 74330, Poisy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EMBLEM
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente de tous biens et droits immobiliers.
Finances de EMBLEM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EMBLEM
INSEEÉtablissements de EMBLEM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74330 PoisySiègeActif
841 001 449 00013 · ouvert le 08 juin 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de EMBLEM
INPIComptes annuels de EMBLEM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EMBLEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EMBLEM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EMBLEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EMBLEM. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 02 décembre 2025 · N° 25/00750
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 9
Décision du 13 mai 2025 · N° 24/00611
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, pPP Référés
Décision du 12 juillet 2024 · N° 23/01804
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EMBLEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EMBLEM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-06-08
- création
Date d'effet : 11 juillet 2018
Questions fréquentes sur EMBLEM
Quel est le numéro SIREN de EMBLEM ?
Le numéro SIREN de EMBLEM est 841 001 449. Le SIRET de son siège social est 841 001 449 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21841001449.
Qui dirige EMBLEM ?
EMBLEM est dirigée par MIREILLE PONCET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EMBLEM ?
Le siège social de EMBLEM est situé 16 CHE 16 Chemin De Monod, 74330 Poisy.
EMBLEM est-elle toujours en activité ?
Oui, EMBLEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EMBLEM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EMBLEM.
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