EMERAUDE 1
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 152,45 €
EMERAUDE 1 est une SCI immatriculée le 25 novembre 1991 sous le numéro SIREN 383 538 030. Son siège social est situé 1 Pl de la Republique villa Emeraude, 57600 Forbach. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par JEAN PIERRARD, gérant.
Fiche d'identité de EMERAUDE 1
INSEE- Dénomination
- EMERAUDE 1
- SIREN
- 383 538 030
- SIRET (siège)
- 383 538 030 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR05383538030Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 538 030
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 25 novembre 1991
- Siège social
- 1 PL DE LA REPUBLIQUE VILLA EMERAUDE, 57600, FORBACH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EMERAUDE 1
ACQUISITION ET PROPRIETE DE TOUS BIENS IMMOBILIERS QUELCONQUES, GESTION ET ADMINISTRATION DE CES BIENS, REALISATION DE TOUS TRAVAUX DE REPARA- TION, RENOVATION ET ENTRETIEN
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Finances de EMERAUDE 1
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EMERAUDE 1
INSEEÉtablissements de EMERAUDE 1
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57600 FORBACHSiègeActif
383 538 030 00016 · ouvert le 21 octobre 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de EMERAUDE 1
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de EMERAUDE 1
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EMERAUDE 1. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EMERAUDE 1. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 07 janvier 2025 · N° 23/10679
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 4
Décision du 12 novembre 2024 · N° 23/11777
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 22 octobre 2024 · N° 23/10679
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EMERAUDE 1 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EMERAUDE 1
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 novembre 1991
Questions fréquentes sur EMERAUDE 1
Quel est le numéro SIREN de EMERAUDE 1 ?
Le numéro SIREN de EMERAUDE 1 est 383 538 030. Le SIRET de son siège social est 383 538 030 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05383538030.
Qui dirige EMERAUDE 1 ?
EMERAUDE 1 est dirigée par JEAN PIERRARD, gérant.
Où se situe le siège social de EMERAUDE 1 ?
Le siège social de EMERAUDE 1 est situé 1 Pl de la Republique villa Emeraude, 57600 Forbach.
EMERAUDE 1 est-elle toujours en activité ?
Oui, EMERAUDE 1 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EMERAUDE 1 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EMERAUDE 1.
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