EMERAUDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 380 379 164, EMERAUDE est une société civile créée le 8 novembre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Lot les Hauts de Saint Francoi N°57-58-59, 97118 Saint-Francois. Son activité principale relève du code NAF 4110A. La direction est assurée par JOSEPH FOUQUET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EMERAUDE
INSEE- Dénomination
- EMERAUDE
- SIREN
- 380 379 164
- SIRET (siège)
- 380 379 164 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR16380379164Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 379 164
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Code NAF / APE
- 4110A
- Date de création
- 08 novembre 1990
- Siège social
- LOT LES HAUTS DE SAINT FRANCOI N°57-58-59, 97118, SAINT-FRANCOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EMERAUDE
ACQUISITION, VENTE DE TOUT BIEN ET DROIT IMMOBILIER, DE TOUT TERRAIN NU A BATIR OU CONSTRUIT, VENTE DE TOUT IMMEUBLE ACHEVE OU EN ETAT FUTUR D'A CHEVEMENT, LOCATION DES DITS BIENS
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Finances de EMERAUDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EMERAUDE
INSEEÉtablissements de EMERAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97118 SAINT-FRANCOISSiègeActif
380 379 164 00011 · ouvert le 08 novembre 1990 · NAF 4110A
Documents juridiques de EMERAUDE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de EMERAUDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EMERAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EMERAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EMERAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
199 décisions de justice publiées en open data mentionnent EMERAUDE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civil 2
Décision du 11 août 2026 · N° 25/00133
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 04 août 2026 · N° 2026P01136
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 31 juillet 2026 · N° 25/06256
- Lire la décision sur courdecassation.frInjonction de rencontre d'un médiateur
Tribunal judiciaire, chambre 8 REFERES
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00137
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00302
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 juin 2026 · N° 26/04603
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 juin 2026 · N° 26/04605
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 juin 2026 · N° 26/04608
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 juin 2026 · N° 26/04610
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 juin 2026 · N° 26/04611
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 juin 2026 · N° 26/04612
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 juin 2026 · N° 26/04613
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 juin 2026 · N° 26/04615
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 13 juin 2026 · N° 26/04595
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Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 13 juin 2026 · N° 26/04596
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Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 13 juin 2026 · N° 26/04597
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Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 13 juin 2026 · N° 26/04598
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Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 13 juin 2026 · N° 26/04599
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE
Décision du 02 juin 2026 · N° 2026001050
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 26 mai 2026 · N° 25/02486
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EMERAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EMERAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 novembre 1990
Questions fréquentes sur EMERAUDE
Quel est le numéro SIREN de EMERAUDE ?
Le numéro SIREN de EMERAUDE est 380 379 164. Le SIRET de son siège social est 380 379 164 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16380379164.
Qui dirige EMERAUDE ?
EMERAUDE est dirigée par JOSEPH FOUQUET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EMERAUDE ?
Le siège social de EMERAUDE est situé Lot les Hauts de Saint Francoi N°57-58-59, 97118 Saint-Francois.
EMERAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, EMERAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EMERAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EMERAUDE.
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