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EMERAUDE

Active
Siren452 881 113654069450 SAINT-CYR-AU-MONT-D'ORCréée le 01 avril 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

EMERAUDE est une 6540 immatriculée le 1er avril 2004 sous le numéro SIREN 452 881 113. Son siège social est situé 8 Che du Moulin Galatin, 69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BERNARD FONTANEL, gérant.

Fiche d'identité de EMERAUDE

Dénomination
EMERAUDE
SIREN
452 881 113
SIRET (siège)
452 881 113 00016
N° TVA intracommunautaire
FR47452881113Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 881 113
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 avril 2004
Siège social
8 CHE DU MOULIN GALATIN, 69450, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EMERAUDE

Acquisition de tous terrains ou immeubles à usage d'habitation, professionnel, agricole, commercial ou industriel sur toutes communes. Propriété, administration, gestion, exploitation par bail, location ou autres desdits immeubles

Finances de EMERAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EMERAUDE

S

SOCIETE CIVILE IMMOBILIER "LES VIEILLES ARCHES"

Autre

Depuis la création (01 avril 2004) · 22 ans

S

SCI ZOLA 97

Autre

Depuis la création (01 avril 2004) · 22 ans

BF

BERNARD FONTANEL

Gérant

Depuis la création (01 avril 2004) · 22 ans

NF

NORBERT FONTANEL

Autre

Depuis la création (01 avril 2004) · 22 ans

GF

GERALD FONTANEL

Autre

Depuis la création (01 avril 2004) · 22 ans

JF

JOCELYN FONTANEL

Autre

Depuis la création (01 avril 2004) · 22 ans

Établissements de EMERAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69450 SAINT-CYR-AU-MONT-D'ORSiègeActif

    452 881 113 00016 · ouvert le 25 février 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de EMERAUDE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2004

  • Acte

Comptes annuels de EMERAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EMERAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EMERAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EMERAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EMERAUDE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EMERAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EMERAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2004

Questions fréquentes sur EMERAUDE

Quel est le numéro SIREN de EMERAUDE ?

Le numéro SIREN de EMERAUDE est 452 881 113. Le SIRET de son siège social est 452 881 113 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47452881113.

Qui dirige EMERAUDE ?

EMERAUDE est dirigée par BERNARD FONTANEL, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EMERAUDE ?

Le siège social de EMERAUDE est situé 8 Che du Moulin Galatin, 69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

EMERAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, EMERAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EMERAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EMERAUDE.

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